Les séances du Conseil Municipal

2023

Séance du 26 janvier 2023

Ordre du jour

(document PDF)

Liste des délibérations

(document PDF)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance, veuillez cliquer sur le numéro de délibération (en attente).

Délibération n°2023-01  –  Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 – Création / Rénovation de locaux commerciaux – ancienne caserne des pompiers – demande de subvention.

Délibération n°2023-02Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023 – Fonds vert – démarche performancielle de l’éclairage public – SYDER – demandes de subvention.

Délibération n°2023-03Prestation de nettoyage des parties communes du bâtiment des Genets – contrat de prestation de services – choix du prestataire.

Délibération n°2023-04Domaine public – classement / déclassement – parcelle cadastrée AH n°27 – chemin de Robagny.

Délibération n°2023-05Lancement des procédures de consultation des entreprises – Marchés de travaux – Instauration d’un réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier.

Délibération n°2023-06Association  » la Fabrik  » – Festival de spectacles vivants  » Un mouton dans le Ciel  » – Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes et versement d’une subvention exceptionnelle.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 02/02/2023)
2022

Séance du 15 décembre 2022

Ordre du jour

(document PDF)

Liste des délibérations

(document PDF)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance, veuillez cliquer sur le numéro de délibération.

Délibération n°2022-71Reprise des concessions non-renouvelées des cimetières de Montrottier.

Délibération n°2022-72 Prestation de nettoyage de bâtiments communaux – contrat de prestations de services – avenant n°1.

Délibération n°2022-73Transfert de la licence IV de l’ancien café Notin à la salle Pierre Dupeuble – choix de l’exploitant.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/12/2022)

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 (document pdf) – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/01/2023

Séance du 24 novembre 2022

Ordre du jour

(document PDF)

Liste des délibérations

(document PDF)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance, veuillez cliquer sur le numéro de délibération.

Délibération n°2022-67Attribution des marchés – groupement de commande – prestation de service d’assurances pour les années 2023-2026.

Délibération n°2022-68Délibération de principe : maintien du dispositif de collecte « aérien » des déchets sur le territoire communal.

Délibération n°2022-69Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux.

Délibération n°2022-70Convention de partenariat 2022 – Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du
Lyonnais.

 (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 01/12/2022)

Procès verbal

(document PDF)

Séance du 27 octobre 2022

Ordre du jour

(document PDF)

Liste des délibérations

(document PDF)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance, veuillez cliquer sur le numéro de délibération.

Délibération n°2022-59Décision modificative n°1 au budget lotissement Montrottier 2022.

Maquette budgétaire – (document PDF)Une version papier de la maquette budgétaire est consultable en Mairie.

Délibération n°2022-60 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école publique de Montrottier – Année scolaire 2021-2022.

Délibération n°2022-61Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier – Fête des Lumières 2022.

Délibération n°2022-62Subvention versée à l’école publique de Montrottier – Année scolaire 2022-2023.

Délibération n°2022-63 Renouvellement de la convention entre la commune de Montrottier et l’école privée Saint-Joseph sous contrat simple.

Délibération n°2022-64 – Location des salles communales – révision des tarifs de location et du montant des cautions – modification partielle de la délibération n°2022-52 du 19 septembre 2022.

Délibération n°2022-65Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier 2023. 

Délibération n°2022-66Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – abroge et remplace la délibération n°2017-60 du 18 décembre 2017.


Procès verbal

(document PDF)

Décisions du Maire

2023

DÉCISION DU MAIRE N°2023-02 – Avenant n°8 au contrat d’entretien des installations de chauffage au gaz communales (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/01/2023)

DÉCISION DU MAIRE N°2023-01 – Avenant n°6 au contrat de maintenance des installations de chauffage (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/01/2023)

2022

DÉCISION DU MAIRE N°2022-08 – Avenant d’ordre au contrat d’assurances communal « Dommages aux Biens » – GROUPAMA (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 21/11/2022)

DÉCISION DU MAIRE N°2022-07 – Contrat de maintenance de l’ascenseur situé en Mairie de Montrottier n°40875705 – Entreprise KONE (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 21/11/2022)

Les archives du Conseil Municipal

2022

19 mai

31 mars

27 janvier

2021

20 décembre

25 novembre

Décision modificative N°2 au budget principal 2021
(Une version papier est consultable en Mairie)

21 octobre

Décision modificative N°1 au budget principal 2021
 (Une version papier est consultable en Mairie)

23 septembre

01 juillet

27 mai

29 avril

25 mars

25 février

21 janvier

2020

17 décembre

19 novembre

15 octobre

10 septembre

10 juillet

9 juillet

10 juin

23 mai

5 mars

3 février

2019

18 décembre

4 novembre

23 septembre

25 juillet

3 juillet

3 juin

29 avril

25 mars

28 janvier

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