Les séances du Conseil Municipal

2023

Séance du 10 juillet 2023

Ordre du jour

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Liste des délibérations

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Délibération n°2023-34 – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale.

Délibération n°2023-35 – Budget annexe – Lotissement Montrottier – Assujettissement à la TVA.
 
Délibération n°2023-36 – Mise en vente d’un appartement et d’un terrain appartenant au domaine privé communal.
 
Délibération n°2023-37 – Convention d’utilisation de la salle des sports avec le club de basket de Bessenay au titre de l’année scolaire 2023-2024.
 
Délibération n°2023-38 – Convention Territoriale Globale à passer entre la CAF du Rhône, La MSA, la CCMDL et les 32 communes la composant.
 
Délibération n°2023-39 – Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi supérieure à 10 % du temps de travail.
 
Délibération n°2023-40 – Modification du tableau des effectifs – création d’emplois non permanents.
 
Délibération n°2023-41 – Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique.
 
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 14/07/2023)
 

Séance du 8 juin 2023

Ordre du jour

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Délibération n°2023-30 – Aménagements des abords de la Maison de Santé, parkings, et sécurisation – demandes de subvention.

Délibération n°2023-31 – Subventions aux associations 2023.
 
Délibération n°2023-32 – Adaptation des sous-stations au réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – Marché n°2023-01 – Attribution des lots n° 1, 2 et 3 – Déclaration d’infructuosité de la procédure de consultation associée au lot n°4.
 
Délibération n°2023-33  – Convention partenariale – Bureau Itinérant France services – CCMDL / Commune de Montrottier.
 
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/06/2023)
 
Procès-verbal de la séance du 8 juin 2023document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/07/2023

Séance du 25 mai 2023

Ordre du jour

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Délibération n°2023-23 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Raconte-moi une Chanson ».

Délibération n°2023-24 – Participation aux frais du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés des Monts du Lyonnais au titre de l’année 2023.
 
Délibération n°2023-25 – Subvention 2023 – Cinéma Itinérant des Monts du Lyonnais.
 
Délibération n°2023-26 – Rentrée scolaire 2023-2024 – cantine et garderie – Règlements intérieurs et tarifications.
 

Délibération n°2023-27 – Convention relative à la mise en accessibilité d’un point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône intégrée à un projet d’aménagement de voirie sur la RD111 – SYTRAL Mobilités.

Délibération n°2023-28Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022.

Délibération n°2023-29 – Modification du tableau des effectifs – création de postes.

 

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 01/06/2023)
 
Procès-verbal de la séance du 25 mai 2023document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 12/06/2023
 

Séance du 30 mars 2023

Ordre du jour

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Délibération n°2023-15 – Approbation des comptes de gestion 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Délibération n°2023-16 – Vote des comptes administratifs 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Compte Administratif 2022 – budget communal – maquette budgétaire

Compte Administratif 2022 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire

Compte Administratif 2022 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire

Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2022

Délibération n°2023-17 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Délibération n°2023-18 – Fiscalité Directe – Vote des taux d’imposition 2023.

Délibération n°2023-19 – Vote des budgets primitifs 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Budget Primitif 2023 – budget communal – maquette budgétaire

Budget Primitif 2023 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire

Budget Primitif 2023 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire

Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2023

Délibération n°2023-20 – Vente d’un local communal.

Délibération n°2023-21 – Régie SYDER Chaleur – Engagements de raccordements préalables à l’établissement des contrats d’abonnement.

Délibération n°2023-22 -Département du Rhône – Convention cadre relative à l’offre d’ingénierie publique aux communes et EPCI dans le cadre de l’Agence Technique Départementale. – (Annexe).

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 06/04/2023)
 
 Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 26/05/2023
 

Séance du 23 février 2023

Ordre du jour

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Délibération n°2023-07  – Fonds Vert – Instauration de réseaux de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – demande de subvention.

Délibération n°2023-08 – Demande de subvention au titre des amendes de police 2023.

Délibération n°2023-09 – Participation de la commune au vin d’honneur des « classes ».

Délibération n°2023-10 – Approbation d’une convention de groupement de commande – Assurances – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.      (Annexe).

Délibération n°2023-11 – Convention relative à la réalisation et au financement des travaux d’aménagement de la place centrale d’Albigny par la création d’un cheminement piéton et de places de stationnement, sur la RD111 par la commune de Montrottier, dans sa traversée d’agglomération. (Annexe n°1, Annexe n°2).

Délibération n°2023-12 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier – Fête des œufs 2023.

Délibération n°2023-13 – Région Auvergne-Rhône-Alpes – Instauration de réseaux de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – demande de subvention.

Délibération n°2023-14 – Réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Marché n°2020-02-Lot n°2 – Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier – Autorisation accordée à Monsieur le Maire d’engager une mise en demeure suivie d’une procédure de résiliation.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 02/03/2023)
 
Procès-verbal de la séance du 23 février 2023 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 03/04/2023

Séance du 26 janvier 2023

Ordre du jour

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Délibération n°2023-01  –  Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 – Création / Rénovation de locaux commerciaux – ancienne caserne des pompiers – demande de subvention.

Délibération n°2023-02Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023 – Fonds vert – démarche performancielle de l’éclairage public – SYDER – demandes de subvention.

Délibération n°2023-03Prestation de nettoyage des parties communes du bâtiment des Genets – contrat de prestation de services – choix du prestataire.

Délibération n°2023-04Domaine public – classement / déclassement – parcelle cadastrée AH n°27 – chemin de Robagny.

Délibération n°2023-05Lancement des procédures de consultation des entreprises – Marchés de travaux – Instauration d’un réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier.

Délibération n°2023-06Association  » la Fabrik  » – Festival de spectacles vivants  » Un mouton dans le Ciel  » – Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes et versement d’une subvention exceptionnelle.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 03/02/2023)
 
Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023 (document pdf) – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 27/02/2023
2022

Séance du 15 décembre 2022

Ordre du jour

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Délibération n°2022-71Reprise des concessions non-renouvelées des cimetières de Montrottier.

Délibération n°2022-72 Prestation de nettoyage de bâtiments communaux – contrat de prestations de services – avenant n°1.

Délibération n°2022-73Transfert de la licence IV de l’ancien café Notin à la salle Pierre Dupeuble – choix de l’exploitant.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/12/2022)

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 (document pdf) – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/01/2023

Séance du 24 novembre 2022

Ordre du jour

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Liste des délibérations

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Délibération n°2022-67Attribution des marchés – groupement de commande – prestation de service d’assurances pour les années 2023-2026.

Délibération n°2022-68Délibération de principe : maintien du dispositif de collecte « aérien » des déchets sur le territoire communal.

Délibération n°2022-69Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux.

Délibération n°2022-70Convention de partenariat 2022 – Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du
Lyonnais.

 (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 01/12/2022)

Procès verbal

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Séance du 27 octobre 2022

Ordre du jour

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Délibération n°2022-59Décision modificative n°1 au budget lotissement Montrottier 2022.

Maquette budgétaire – (document PDF)Une version papier de la maquette budgétaire est consultable en Mairie.

Délibération n°2022-60 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école publique de Montrottier – Année scolaire 2021-2022.

Délibération n°2022-61Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier – Fête des Lumières 2022.

Délibération n°2022-62Subvention versée à l’école publique de Montrottier – Année scolaire 2022-2023.

Délibération n°2022-63 Renouvellement de la convention entre la commune de Montrottier et l’école privée Saint-Joseph sous contrat simple.

Délibération n°2022-64 – Location des salles communales – révision des tarifs de location et du montant des cautions – modification partielle de la délibération n°2022-52 du 19 septembre 2022.

Délibération n°2022-65Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier 2023. 

Délibération n°2022-66Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – abroge et remplace la délibération n°2017-60 du 18 décembre 2017.

Procès verbal

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Séance du 19 septembre 2022

Ordre du jour

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Délibération n°2022-45 Décision modificative n°1 au budget principal 2022.

Maquette budgétaire(document PDF) – Une version papier de la maquette budgétaire est consultable en Mairie.

Délibération n°2022-46 Acquisition de l’ancienne caserne des pompiers.

Délibération n°2022-47 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « prévention routière ».

Délibération n°2022-48 Convention d’utilisation de la salle d’évolution avec Mme Elodie GODARD au titre de l’année scolaire 2022-2023.

Délibération n°2022-49 Convention d’utilisation de la salle des fêtes avec l’association danseK Kdanse au titre de l’année scolaire 2022-2023.

Délibération n°2022-50 Clôture de la régie de recettes instituée auprès du service Salle des Sports, section Boules de la commune de Montrottier.

Délibération n°2022-51 Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes – réfection du mur de soutènement situé « rue des remparts ».

Délibération n°2022-52 Location des salles communales – révision des tarifs de location et du montant des cautions.

Délibération n°2022-53 Modification des plages horaires d’extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire communal.

Délibération n°2022-54 Convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs intercommunal « monts p’tits loisirs » – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.

Délibération n°2022-55 Convention de reversement de la taxe d’aménagement applicable aux zones d’activités économiques – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.

Délibération n°2022-56 Dépose des containers à poubelles – acquisition d’une parcelle de terrain.

Délibération n°2022-57 Retrait partiel de la délibération n°2022-22 du 31 mars 2022 portant modification du tableau des effectifs – création, modification et suppression de postes.

Délibération n°2022-58 Extension du lotissement communal de la Croix-Matillon – Mission de maîtrise d’œuvre (phase conception).

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 26/09/2022)

Procès verbal

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Séance du 7 juillet 2022

Ordre du jour

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Délibération n°2022-35Réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales – choix des modalités de publication.

Délibération n°2022-36 Aménagement d’une aire de jeux et de loisirs pour enfants à Montrottier et modification du sol de l’aire de jeux existante – attribution du marché n°2022-01.

Délibération n°2022-37 Aménagement du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Attribution du marché n°2020-02 – lot n°7 – chappes rapportées.

Délibération n°2022-38 Aménagement du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Proposition d’accompagnement à maîtrise d’usage dans la mise en œuvre d’une maison de santé pluriprofessionnelle.

Délibération n°2022-39 Mise en accessibilité de la salle Pierre Dupeuble – choix de l’entreprise.