Les séances du Conseil Municipal

Séance du 18 janvier 2024

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2024-01 – Garantie d’emprunt – Deux Fleuves Rhône Habitat – Maison Séniors.

Délibération n°2024-02 – Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux – Deux Fleuves Rhône Habitat / commune de Montrottier.

Délibération n°2024-03 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté de communes des Monts du Lyonnais et la Commune de Montrottier – Réseau des bibliothèques, Logiciel commun et mutualisation d’un coordinateur.

Délibération n°2024-04 – Fourniture et pose de colonnes d’apport volontaire pour la collecte des déchets et maintenance de l’ensemble des équipements – signature du marché public.

Délibération n°2024-05 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – demande de subvention.

Délibération n°2024-06 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2024 – Revitalisation du centre-bourg – demande de subvention.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 25/01/2024)

Séance du 21 décembre 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2023-77 – Fonds de Soutien au Commerce Rural Sédentaire – Porteur de Projet Immobilier – Création / Rénovation de locaux commerciaux – ancienne caserne des pompiers – Demande de subvention.

Délibération n°2023-78 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier.

Délibération n°2023-79 – Participation définitive aux charges de fonctionnement du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Collège de Sainte-Foy-l’Argentière pour l’année 2024.

Délibération n°2023-80 – Vote d’un tarif facturé à l’auteur des faits pour l’enlèvement des dépôts de déchets non conformes aux consignes de tri par les services techniques communaux.

Délibération n°2023-81 – Approbation des modifications à apporter aux statuts du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.

Délibération n°2023-82 – Résidence de la Poste – copropriété – projet de réhabilitation – servitude de surplomb.

Délibération n°2023-83 – Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine – Approbation du rapport d’activités 2022.

Délibération n°2023-84 – Convention de partenariat avec la commune de Longessaigne portant sur la mise à disposition de personnel et / ou de matériel.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 28/12/2023)

Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2023 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/01/2024

Séance du 23 novembre 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2023-66 – Convention relative à la réalisation de travaux d’aménagement de voirie – fonds de concours – « chemin de l’étang – chaufferie » – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.

Annexe n°1 DE2023-66 : convention constitutive d’un fonds de concours.

Délibération n°2023-67 – Décision modificative n°2 au budget principal 2023.

Décision modificative n°2 – Budget principal 2023 – maquette budgétaire (une version papier est disponible en Mairie).

Délibération n°2023-68 – Admission de titres en non-valeur.

Délibération n°2023-69 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école publique de Montrottier – Année scolaire 2023-2024.

Délibération n°2023-70 – Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux.

Délibération n°2023-71 – Amendes de police 2023 – répartition du produit des amendes de police 2022 – acceptation de la subvention et engagement à la réalisation des travaux.

Délibération n°2023-72 – Participation aux frais du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés des Monts du Lyonnais au titre des années 2024 à 2026.

Délibération n°2023-73 – Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du SIEMLY 2024.

Délibération n°2023-74 – Extension du lotissement de la Croix-Matillon – Cession au groupe GGL des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51.

Délibération n°2023-75 – Attribution du marché « dommage aux biens » – groupement de commande – prestation de service d’assurances pour les années 2024-2026.

Délibération n°2023-76 – Prestation de nettoyage de bâtiments communaux – contrat de prestation de services – avenant n°2.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 28/11/2023)

Procès-verbal de la séance du 23 novembre 2023 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/12/2023

Séance du 16 octobre 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2023-58 – Fin du système de gestion autonome du budget « fournitures scolaires » de l’école publique.

Délibération n°2023-59 – Appui Architectural Urbain Environnemental et Paysager ciblé « opération espaces publics du centre » – Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement Rhône Métropole.

Annexe DE2023-59 : Convention d’accompagnement territorialisé – CAUE Rhône Métropole.

Délibération n°2023-60 – Décision modificative n°1 au budget principal 2023.

Décision modificative n°1 – Budget principal 2023 – maquette budgétaire (une version papier est disponible en Mairie).

Délibération n°2023-61 – Réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – Montants des loyers.

Délibération n°2023-62 – Convention de fourrière 2024-2025 – Société Protectrice des Animaux de Lyon et du Sud-Est.

Délibération n°2023-63 – Conventions constitutives d’un fonds de concours et d’un groupement de commande relatives à la fourniture et la pose de colonnes d’apport volontaire pour la collecte des déchets – Communauté de communes des Monts du Lyonnais.

Annexe n°1 DE2023-63 : convention constitutive d’un groupement de commande.

Annexe n°2 DE2023-63 : convention constitutive d’un fonds de concours.

Délibération n°2023-64 – Prestation de service pour l’instruction des autorisations des droits des sols – Communauté de communes des Monts du Lyonnais.

Annexe DE2023-64 : Contrat de prestation de service – droits des sols.

Délibération n°2023-65 – Vente d’un local communal attenant à la parcelle cadastrée AR n°370.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/10/2023)

Procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 28/11/2023

Séance du 21 septembre 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2023-42 – Convention de mise à disposition de la Salle Pierre Dupeuble à l’association « LE CAFÉ ALBIGNOIS ».

Délibération n°2023-43 – Mise en place de la nomenclature M57 au 1^er janvier 2024.

Délibération n°2023-44 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association de musique « La Montagnarde ».

Délibération n°2023-45 – Convention d’utilisation de la salle des fêtes avec l’association danseK Kdanse au titre de l’année scolaire 2023-2024.

Délibération n°2023-46 – Location des salles communales – révision du montant des cautions et modification du Règlement Intérieur.

Délibération n°2023-47 – Réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – reconduction de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage.

Délibération n°2023-48 – Adaptation des sous-stations au réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – Hydraulique.

Délibération n°2023-49 – Conventions de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs intercommunal « monts p’tits loisirs ».

Délibération n°2023-50 – Convention de partenariat 2023 – Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais.

Délibération n°2023-51 – SIMA COISE – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 2022.

Délibération n°2023-52 – Domaine public – constat de désaffectation / déclassement – local communal attenant à la parcelle cadastrée AR n°370.

Délibération n°2023-53 – Domaine public – classement partiel – projet « Maison Séniors » – parcelle cadastrée AR n°455, et autorisation d’utilisation de places de stationnement aux futurs résidents.

Délibération n°2023-54 – Promesse de vente d’un tènement de 381 m² issu de la parcelle cadastrée AR n°455.

Délibération n°2023-55 – Domaine public – classement – aménagement des abords de la Maison de Santé et revitalisation du centre-bourg de Montrottier – parcelles cadastrées AR n°375, 377, 378, 381, 383, 385, 387 et 389.

Délibération n°2023-56 – Domaine public – classement – ZA de la Petite Olivière – parcelles cadastrées AX n°277 et 368.

Délibération n°2023-57 – Domaine public – classement – rue de la Déserte – parcelles cadastrées AW n°212, 218, 219.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 28/09/2023)

Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2023 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/10/2023

Séance du 10 juillet 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2023-34 – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale.

Délibération n°2023-35 – Budget annexe – Lotissement Montrottier – Assujettissement à la TVA.

Délibération n°2023-36 – Mise en vente d’un appartement et d’un terrain appartenant au domaine privé communal.

Délibération n°2023-37 – Convention d’utilisation de la salle des sports avec le club de basket de Bessenay au titre de l’année scolaire 2023-2024.

Délibération n°2023-38 – Convention Territoriale Globale à passer entre la CAF du Rhône, La MSA, la CCMDL et les 32 communes la composant.

Délibération n°2023-39 – Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi supérieure à 10 % du temps de travail.

Délibération n°2023-40 – Modification du tableau des effectifs – création d’emplois non permanents.

Délibération n°2023-41 – Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 14/07/2023)

Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2023 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/09/2023

Séance du 8 juin 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2023-30 – Aménagements des abords de la Maison de Santé, parkings, et sécurisation – demandes de subvention.

Délibération n°2023-31 – Subventions aux associations 2023.

Délibération n°2023-32 – Adaptation des sous-stations au réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – Marché n°2023-01 – Attribution des lots n° 1, 2 et 3 – Déclaration d’infructuosité de la procédure de consultation associée au lot n°4.

Délibération n°2023-33 – Convention partenariale – Bureau Itinérant France services – CCMDL / Commune de Montrottier.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/06/2023)

Procès-verbal de la séance du 8 juin 2023 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/07/2023

Séance du 25 mai 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2023-23 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Raconte-moi une Chanson ».

Délibération n°2023-24 – Participation aux frais du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés des Monts du Lyonnais au titre de l’année 2023.

Délibération n°2023-25 – Subvention 2023 – Cinéma Itinérant des Monts du Lyonnais.

Délibération n°2023-26 – Rentrée scolaire 2023-2024 – cantine et garderie – Règlements intérieurs et tarifications.

Délibération n°2023-27 – Convention relative à la mise en accessibilité d’un point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône intégrée à un projet d’aménagement de voirie sur la RD111 – SYTRAL Mobilités.

Délibération n°2023-28 – Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022.

Délibération n°2023-29 – Modification du tableau des effectifs – création de postes.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 01/06/2023)

Procès-verbal de la séance du 25 mai 2023 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 12/06/2023

Séance du 30 mars 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2023-15 – Approbation des comptes de gestion 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Délibération n°2023-16 – Vote des comptes administratifs 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Compte Administratif 2022 – budget communal – maquette budgétaire

Compte Administratif 2022 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire

Compte Administratif 2022 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire

Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2022

Délibération n°2023-17 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Délibération n°2023-18 – Fiscalité Directe – Vote des taux d’imposition 2023.

Délibération n°2023-19 – Vote des budgets primitifs 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Budget Primitif 2023 – budget communal – maquette budgétaire

Budget Primitif 2023 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire

Budget Primitif 2023 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire

Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2023

Délibération n°2023-20 – Vente d’un local communal.

Délibération n°2023-21 – Régie SYDER Chaleur – Engagements de raccordements préalables à l’établissement des contrats d’abonnement.

Délibération n°2023-22 -Département du Rhône – Convention cadre relative à l’offre d’ingénierie publique aux communes et EPCI dans le cadre de l’Agence Technique Départementale. – (Annexe).

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 06/04/2023)

Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 26/05/2023

Séance du 23 février 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2023-07 – Fonds Vert – Instauration de réseaux de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – demande de subvention.

Délibération n°2023-08 – Demande de subvention au titre des amendes de police 2023.

Délibération n°2023-09 – Participation de la commune au vin d’honneur des « classes ».

Délibération n°2023-10 – Approbation d’une convention de groupement de commande – Assurances – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais. (Annexe).

Délibération n°2023-11 – Convention relative à la réalisation et au financement des travaux d’aménagement de la place centrale d’Albigny par la création d’un cheminement piéton et de places de stationnement, sur la RD111 par la commune de Montrottier, dans sa traversée d’agglomération. (Annexe n°1, Annexe n°2).

Délibération n°2023-12 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier – Fête des œufs 2023.

Délibération n°2023-13 – Région Auvergne-Rhône-Alpes – Instauration de réseaux de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – demande de subvention.

Délibération n°2023-14 – Réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Marché n°2020-02-Lot n°2 – Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier – Autorisation accordée à Monsieur le Maire d’engager une mise en demeure suivie d’une procédure de résiliation.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 02/03/2023)

Procès-verbal de la séance du 23 février 2023 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 03/04/2023

Séance du 26 janvier 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2023-01 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 – Création / Rénovation de locaux commerciaux – ancienne caserne des pompiers – demande de subvention.

Délibération n°2023-02 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023 – Fonds vert – démarche performancielle de l’éclairage public – SYDER – demandes de subvention.

Délibération n°2023-03 – Prestation de nettoyage des parties communes du bâtiment des Genets – contrat de prestation de services – choix du prestataire.

Délibération n°2023-04 – Domaine public – classement / déclassement – parcelle cadastrée AH n°27 – chemin de Robagny.

Délibération n°2023-05 – Lancement des procédures de consultation des entreprises – Marchés de travaux – Instauration d’un réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier.

Délibération n°2023-06 – Association » la Fabrik » – Festival de spectacles vivants » Un mouton dans le Ciel » – Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes et versement d’une subvention exceptionnelle.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 03/02/2023)

Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023 (document pdf) – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 27/02/2023

Séance du 15 décembre 2022

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2022-71 – Reprise des concessions non-renouvelées des cimetières de Montrottier.

Délibération n°2022-72 – Prestation de nettoyage de bâtiments communaux – contrat de prestations de services – avenant n°1.

Délibération n°2022-73 – Transfert de la licence IV de l’ancien café Notin à la salle Pierre Dupeuble – choix de l’exploitant.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/12/2022)

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 (document pdf) – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/01/2023

Séance du 24 novembre 2022

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2022-67 – Attribution des marchés – groupement de commande – prestation de service d’assurances pour les années 2023-2026.

Délibération n°2022-68 – Délibération de principe : maintien du dispositif de collecte « aérien » des déchets sur le territoire communal.

Délibération n°2022-69 – Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux.

Délibération n°2022-70 – Convention de partenariat 2022 – Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du
Lyonnais.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 01/12/2022)

Procès verbal

Séance du 27 octobre 2022

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2022-59 – Décision modificative n°1 au budget lotissement Montrottier 2022.

Maquette budgétaire – (document PDF) – Une version papier de la maquette budgétaire est consultable en Mairie.

Délibération n°2022-60 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école publique de Montrottier – Année scolaire 2021-2022.

Délibération n°2022-61 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier – Fête des Lumières 2022.

Délibération n°2022-62 – Subvention versée à l’école publique de Montrottier – Année scolaire 2022-2023.

Délibération n°2022-63 – Renouvellement de la convention entre la commune de Montrottier et l’école privée Saint-Joseph sous contrat simple.

Délibération n°2022-64 – Location des salles communales – révision des tarifs de location et du montant des cautions – modification partielle de la délibération n°2022-52 du 19 septembre 2022.

Délibération n°2022-65 – Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier 2023.

Délibération n°2022-66 – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – abroge et remplace la délibération n°2017-60 du 18 décembre 2017.

Procès verbal

Séance du 19 septembre 2022

Ordre du jour

Liste des délibérations

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Délibération n°2022-45 – Décision modificative n°1 au budget principal 2022.