Les séances du Conseil Municipal
Séance du 30 mars 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-15 – Approbation des comptes de gestion 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2023-16 – Vote des comptes administratifs 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Compte Administratif 2022 – budget communal – maquette budgétaire
Compte Administratif 2022 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Compte Administratif 2022 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2022
Délibération n°2023-17 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2023-18 – Fiscalité Directe – Vote des taux d’imposition 2023.
Délibération n°2023-19 – Vote des budgets primitifs 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Budget Primitif 2023 – budget communal – maquette budgétaire
Budget Primitif 2023 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Budget Primitif 2023 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2023
Délibération n°2023-20 – Vente d’un local communal.
Délibération n°2023-21 – Régie SYDER Chaleur – Engagements de raccordements préalables à l’établissement des contrats d’abonnement.
Délibération n°2023-22 -Département du Rhône – Convention cadre relative à l’offre d’ingénierie publique aux communes et EPCI dans le cadre de l’Agence Technique Départementale. – (Annexe).
Séance du 23 février 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-07 – Fonds Vert – Instauration de réseaux de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – demande de subvention.
Délibération n°2023-08 – Demande de subvention au titre des amendes de police 2023.
Délibération n°2023-09 – Participation de la commune au vin d’honneur des « classes ».
Délibération n°2023-10 – Approbation d’une convention de groupement de commande – Assurances – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais. (Annexe).
Délibération n°2023-11 – Convention relative à la réalisation et au financement des travaux d’aménagement de la place centrale d’Albigny par la création d’un cheminement piéton et de places de stationnement, sur la RD111 par la commune de Montrottier, dans sa traversée d’agglomération. (Annexe n°1, Annexe n°2).
Délibération n°2023-12 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier – Fête des œufs 2023.
Délibération n°2023-13 – Région Auvergne-Rhône-Alpes – Instauration de réseaux de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – demande de subvention.
Délibération n°2023-14 – Réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Marché n°2020-02-Lot n°2 – Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier – Autorisation accordée à Monsieur le Maire d’engager une mise en demeure suivie d’une procédure de résiliation.
Séance du 26 janvier 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-01 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 – Création / Rénovation de locaux commerciaux – ancienne caserne des pompiers – demande de subvention.
Délibération n°2023-02 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023 – Fonds vert – démarche performancielle de l’éclairage public – SYDER – demandes de subvention.
Délibération n°2023-03 – Prestation de nettoyage des parties communes du bâtiment des Genets – contrat de prestation de services – choix du prestataire.
Délibération n°2023-04 – Domaine public – classement / déclassement – parcelle cadastrée AH n°27 – chemin de Robagny.
Délibération n°2023-05 – Lancement des procédures de consultation des entreprises – Marchés de travaux – Instauration d’un réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier.
Délibération n°2023-06 – Association » la Fabrik » – Festival de spectacles vivants » Un mouton dans le Ciel » – Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes et versement d’une subvention exceptionnelle.
Séance du 15 décembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2022-71 – Reprise des concessions non-renouvelées des cimetières de Montrottier.
Délibération n°2022-72 – Prestation de nettoyage de bâtiments communaux – contrat de prestations de services – avenant n°1.
Délibération n°2022-73 – Transfert de la licence IV de l’ancien café Notin à la salle Pierre Dupeuble – choix de l’exploitant.
Séance du 24 novembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2022-67 – Attribution des marchés – groupement de commande – prestation de service d’assurances pour les années 2023-2026.
Délibération n°2022-68 – Délibération de principe : maintien du dispositif de collecte « aérien » des déchets sur le territoire communal.
Délibération n°2022-69 – Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux.
Délibération n°2022-70 – Convention de partenariat 2022 – Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du
Lyonnais.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 01/12/2022)
Procès verbal
Séance du 27 octobre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2022-59 – Décision modificative n°1 au budget lotissement Montrottier 2022.
Maquette budgétaire – (document PDF) – Une version papier de la maquette budgétaire est consultable en Mairie.
Délibération n°2022-60 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école publique de Montrottier – Année scolaire 2021-2022.
Délibération n°2022-61 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier – Fête des Lumières 2022.
Délibération n°2022-62 – Subvention versée à l’école publique de Montrottier – Année scolaire 2022-2023.
Délibération n°2022-63 – Renouvellement de la convention entre la commune de Montrottier et l’école privée Saint-Joseph sous contrat simple.
Délibération n°2022-64 – Location des salles communales – révision des tarifs de location et du montant des cautions – modification partielle de la délibération n°2022-52 du 19 septembre 2022.
Délibération n°2022-65 – Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier 2023.
Procès verbal
Décisions du Maire
DÉCISION DU MAIRE N°2023-03 – Convention de prestation – société Technivap – cuisine professionnelle – Colonie (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/02/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-02 – Avenant n°8 au contrat d’entretien des installations de chauffage au gaz communales (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/01/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-01 – Avenant n°6 au contrat de maintenance des installations de chauffage (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/01/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2022-08 – Avenant d’ordre au contrat d’assurances communal « Dommages aux Biens » – GROUPAMA (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 21/11/2022)
DÉCISION DU MAIRE N°2022-07 – Contrat de maintenance de l’ascenseur situé en Mairie de Montrottier n°40875705 – Entreprise KONE (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 21/11/2022)
Les archives du Conseil Municipal
19 mai
31 mars
27 janvier
20 décembre
25 novembre
Décision modificative N°2 au budget principal 2021
(Une version papier est consultable en Mairie)
21 octobre
Décision modificative N°1 au budget principal 2021
(Une version papier est consultable en Mairie)
23 septembre
01 juillet
27 mai
29 avril
25 mars
25 février
21 janvier
17 décembre
19 novembre
15 octobre
10 septembre
10 juillet
9 juillet
10 juin
23 mai
5 mars
3 février
18 décembre
4 novembre
23 septembre
25 juillet
3 juillet
3 juin
29 avril
25 mars
28 janvier