Les séances du Conseil Municipal
Séance du 18 janvier 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2024-01 – Garantie d’emprunt – Deux Fleuves Rhône Habitat – Maison Séniors.
Délibération n°2024-02 – Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux – Deux Fleuves Rhône Habitat / commune de Montrottier.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 25/01/2024)
Séance du 21 décembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-77 – Fonds de Soutien au Commerce Rural Sédentaire – Porteur de Projet Immobilier – Création / Rénovation de locaux commerciaux – ancienne caserne des pompiers – Demande de subvention.
Séance du 23 novembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-66 – Convention relative à la réalisation de travaux d’aménagement de voirie – fonds de concours – « chemin de l’étang – chaufferie » – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
Annexe n°1 DE2023-66 : convention constitutive d’un fonds de concours.
Délibération n°2023-67 – Décision modificative n°2 au budget principal 2023.
Séance du 16 octobre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-58 – Fin du système de gestion autonome du budget « fournitures scolaires » de l’école publique.
Séance du 21 septembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-42 – Convention de mise à disposition de la Salle Pierre Dupeuble à l’association « LE CAFÉ ALBIGNOIS ».
Séance du 10 juillet 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-34 – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale.
Séance du 8 juin 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-30 – Aménagements des abords de la Maison de Santé, parkings, et sécurisation – demandes de subvention.
Séance du 25 mai 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-23 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Raconte-moi une Chanson ».
Délibération n°2023-27 – Convention relative à la mise en accessibilité d’un point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône intégrée à un projet d’aménagement de voirie sur la RD111 – SYTRAL Mobilités.
Séance du 30 mars 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-15 – Approbation des comptes de gestion 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2023-16 – Vote des comptes administratifs 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Compte Administratif 2022 – budget communal – maquette budgétaire
Compte Administratif 2022 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Compte Administratif 2022 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2022
Délibération n°2023-17 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2023-18 – Fiscalité Directe – Vote des taux d’imposition 2023.
Délibération n°2023-19 – Vote des budgets primitifs 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Budget Primitif 2023 – budget communal – maquette budgétaire
Budget Primitif 2023 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Budget Primitif 2023 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2023
Délibération n°2023-20 – Vente d’un local communal.
Délibération n°2023-21 – Régie SYDER Chaleur – Engagements de raccordements préalables à l’établissement des contrats d’abonnement.
Délibération n°2023-22 -Département du Rhône – Convention cadre relative à l’offre d’ingénierie publique aux communes et EPCI dans le cadre de l’Agence Technique Départementale. – (Annexe).
Séance du 23 février 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-07 – Fonds Vert – Instauration de réseaux de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – demande de subvention.
Délibération n°2023-08 – Demande de subvention au titre des amendes de police 2023.
Délibération n°2023-09 – Participation de la commune au vin d’honneur des « classes ».
Délibération n°2023-10 – Approbation d’une convention de groupement de commande – Assurances – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais. (Annexe).
Délibération n°2023-11 – Convention relative à la réalisation et au financement des travaux d’aménagement de la place centrale d’Albigny par la création d’un cheminement piéton et de places de stationnement, sur la RD111 par la commune de Montrottier, dans sa traversée d’agglomération. (Annexe n°1, Annexe n°2).
Délibération n°2023-12 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier – Fête des œufs 2023.
Délibération n°2023-13 – Région Auvergne-Rhône-Alpes – Instauration de réseaux de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – demande de subvention.
Délibération n°2023-14 – Réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Marché n°2020-02-Lot n°2 – Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier – Autorisation accordée à Monsieur le Maire d’engager une mise en demeure suivie d’une procédure de résiliation.
Séance du 26 janvier 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-01 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 – Création / Rénovation de locaux commerciaux – ancienne caserne des pompiers – demande de subvention.
Délibération n°2023-02 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023 – Fonds vert – démarche performancielle de l’éclairage public – SYDER – demandes de subvention.
Délibération n°2023-03 – Prestation de nettoyage des parties communes du bâtiment des Genets – contrat de prestation de services – choix du prestataire.
Délibération n°2023-04 – Domaine public – classement / déclassement – parcelle cadastrée AH n°27 – chemin de Robagny.
Délibération n°2023-05 – Lancement des procédures de consultation des entreprises – Marchés de travaux – Instauration d’un réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier.
Délibération n°2023-06 – Association » la Fabrik » – Festival de spectacles vivants » Un mouton dans le Ciel » – Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes et versement d’une subvention exceptionnelle.
Séance du 15 décembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2022-71 – Reprise des concessions non-renouvelées des cimetières de Montrottier.
Délibération n°2022-72 – Prestation de nettoyage de bâtiments communaux – contrat de prestations de services – avenant n°1.
Délibération n°2022-73 – Transfert de la licence IV de l’ancien café Notin à la salle Pierre Dupeuble – choix de l’exploitant.
Séance du 24 novembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2022-67 – Attribution des marchés – groupement de commande – prestation de service d’assurances pour les années 2023-2026.
Délibération n°2022-68 – Délibération de principe : maintien du dispositif de collecte « aérien » des déchets sur le territoire communal.
Délibération n°2022-69 – Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux.
Délibération n°2022-70 – Convention de partenariat 2022 – Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du
Lyonnais.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 01/12/2022)
Procès verbal
Séance du 27 octobre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2022-59 – Décision modificative n°1 au budget lotissement Montrottier 2022.
Maquette budgétaire – (document PDF) – Une version papier de la maquette budgétaire est consultable en Mairie.
Délibération n°2022-60 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école publique de Montrottier – Année scolaire 2021-2022.
Délibération n°2022-61 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier – Fête des Lumières 2022.
Délibération n°2022-62 – Subvention versée à l’école publique de Montrottier – Année scolaire 2022-2023.
Délibération n°2022-63 – Renouvellement de la convention entre la commune de Montrottier et l’école privée Saint-Joseph sous contrat simple.
Délibération n°2022-64 – Location des salles communales – révision des tarifs de location et du montant des cautions – modification partielle de la délibération n°2022-52 du 19 septembre 2022.
Délibération n°2022-65 – Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier 2023.
Procès verbal
Séance du 19 septembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2022-45 – Décision modificative n°1 au budget principal 2022.
Maquette budgétaire – (document PDF) – Une version papier de la maquette budgétaire est consultable en Mairie.
Délibération n°2022-46 – Acquisition de l’ancienne caserne des pompiers.
Délibération n°2022-47 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « prévention routière ».
Délibération n°2022-48 – Convention d’utilisation de la salle d’évolution avec Mme Elodie GODARD au titre de l’année scolaire 2022-2023.
Délibération n°2022-49 – Convention d’utilisation de la salle des fêtes avec l’association danseK Kdanse au titre de l’année scolaire 2022-2023.
Délibération n°2022-50 – Clôture de la régie de recettes instituée auprès du service Salle des Sports, section Boules de la commune de Montrottier.
Délibération n°2022-51 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes – réfection du mur de soutènement situé « rue des remparts ».
Délibération n°2022-52 – Location des salles communales – révision des tarifs de location et du montant des cautions.
Délibération n°2022-53 – Modification des plages horaires d’extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire communal.
Délibération n°2022-54 – Convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs intercommunal « monts p’tits loisirs » – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2022-55 – Convention de reversement de la taxe d’aménagement applicable aux zones d’activités économiques – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2022-56 – Dépose des containers à poubelles – acquisition d’une parcelle de terrain.
Délibération n°2022-57 – Retrait partiel de la délibération n°2022-22 du 31 mars 2022 portant modification du tableau des effectifs – création, modification et suppression de postes.
Délibération n°2022-58 – Extension du lotissement communal de la Croix-Matillon – Mission de maîtrise d’œuvre (phase conception).
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 26/09/2022)
Procès verbal
Séance du 7 juillet 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2022-35 – Réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales – choix des modalités de publication.
Délibération n°2022-36 – Aménagement d’une aire de jeux et de loisirs pour enfants à Montrottier et modification du sol de l’aire de jeux existante – attribution du marché n°2022-01.
Délibération n°2022-37 – Aménagement du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Attribution du marché n°2020-02 – lot n°7 – chappes rapportées.
Délibération n°2022-38 – Aménagement du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Proposition d’accompagnement à maîtrise d’usage dans la mise en œuvre d’une maison de santé pluriprofessionnelle.
Délibération n°2022-39 – Mise en accessibilité de la salle Pierre Dupeuble – choix de l’entreprise.
Délibération n°2022-40 – Abrogation de la délibération n°2021-25 du 29 avril 2021 – modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
Délibération n°2022-41 – Participation aux frais du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés des Monts du Lyonnais au titre de l’année 2022.
Délibération n°2022-42 – Modification du tableau des effectifs – création d’emplois non permanents.
Délibération n°2022-43 – Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2021
Délibération n°2022-44 – Demandes de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 14/07/2022)
Procès verbal
Décisions du Maire
DÉCISION DU MAIRE N°2024-01 – Avenant n°9 au contrat d’entretien des installations de chauffage au gaz communales.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/01/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-12 – Aménagement d’une aire de jeux et de loisirs pour enfants à Montrottier – Travaux complémentaires.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 12/12/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-11 – Adaptation des sous-stations au réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – marché n°2023-01- Lot n°4 – Hydraulique.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/11/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-10 – Avenant n°5 au contrat d’entretien des installations de chauffage au fioul communales.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 06/11/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-09 – Réalisation de prestations complémentaires aux travaux de rénovation thermique et de mise en accessibilité PMR de la salle Pierre Dupeuble à Albigny.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 06/10/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-08 – Travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Avenant n°2 au marché n°2020-02-Lot n°3 – Menuiseries extérieures bois et bois alu vitrées – Volets roulants.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/08/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-07 – Travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Avenant n°2 au marché n°2020-02-Lot n°1 – Démolitions – Terrassements – Gros œuvre – Réseaux – Aménagements extérieurs.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/08/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-06 – Réalisation des prestations de Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier, dans le cadre de l’exécution des travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements, faisant suite à la résiliation du marché n°2020-02-Lot n°2.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/08/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-05 – Réalisation de travaux de rénovation thermique et de mise en accessibilité PMR de la salle Pierre Dupeuble à Albigny.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/07/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-04 – Réalisation de travaux de rénovation thermique des vestiaires sportifs du stade.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/07/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-03 – Convention de prestation – société Technivap – cuisine professionnelle – Colonie (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/02/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-02 – Avenant n°8 au contrat d’entretien des installations de chauffage au gaz communales (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/01/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-01 – Avenant n°6 au contrat de maintenance des installations de chauffage (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/01/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2022-08 – Avenant d’ordre au contrat d’assurances communal « Dommages aux Biens » – GROUPAMA (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 21/11/2022)
DÉCISION DU MAIRE N°2022-07 – Contrat de maintenance de l’ascenseur situé en Mairie de Montrottier n°40875705 – Entreprise KONE (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 21/11/2022)
Les archives du Conseil Municipal
19 mai
31 mars
27 janvier
20 décembre
25 novembre
Décision modificative N°2 au budget principal 2021
(Une version papier est consultable en Mairie)
21 octobre
Décision modificative N°1 au budget principal 2021
(Une version papier est consultable en Mairie)
23 septembre
01 juillet
27 mai
29 avril
25 mars
25 février
21 janvier
17 décembre
19 novembre
15 octobre
10 septembre
10 juillet
9 juillet
10 juin
23 mai
5 mars
3 février
18 décembre
4 novembre
23 septembre
25 juillet
3 juillet
3 juin
29 avril
25 mars
28 janvier