Les séances du Conseil Municipal 2024
Séance du 20 décembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2024-81 – Décision modificative n°3 au budget principal 2024.
Décision modificative n°3 – Budget principal 2024 – maquette budgétaire (une version papier est disponible en Mairie).
Délibération n°2024-82 – Programme européen LEADER – demande de subvention – Revitalisation du centre-bourg – maîtrise d’œuvre – rectification.
Délibération n°2024-83 – Conventions d’occupation et d’usage – jardins.
Délibération n°2024-84 – Participation définitive aux charges de fonctionnement du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Collège de Sainte-Foy-l’Argentière pour l’année 2025.
Délibération n°2024-85 – Projet d’aménagement du Terrain Second – modification de la servitude de non aedificandi constituée au profit des consorts BUDIN et de M. Daniel BUDIN – autorisation de signature de l’acte notarié à Monsieur le Maire – Vente ARB PROMOTION Immobilière.
Délibération n°2024-86 – Participation à la protection sociale complémentaire.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/12/2024)
Séance du 21 novembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2024-72 – Amendes de police 2024 – répartition du produit des amendes de police 2023 – acceptation de la subvention et engagement à la réalisation des travaux.
Délibération n°2024-73 – Subvention exceptionnelle – projet handball – coopérative scolaire de l’école publique de Montrottier.
Délibération n°2024-74 – Subvention exceptionnelle – association du Fonctionnement de la Salle des Sports de Montrottier.
Délibération n°2024-75 – Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux.
Délibération n°2024-76 – Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du SIEMLY 2025.
Délibération n°2024-77 – Poste de secrétaire de mairie itinérante – réévaluation du coût à partir du 1er janvier 2025. / Annexe DE2024-77 – projet de convention.
Délibération n°2024-78 – Convention partenariale avec la CCMDL pour le reversement de la subvention CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus. / Annexe DE2024-78 – projet de convention.
Délibération n°2024-79 – Convention relative à la pose d’un récepteur de télé-relevé sur le clocher de l’église d’Albigny – Dolce Ô Service / Commune de Montrottier. / Annexe DE2024-79 – projet de convention.
Délibération n°2024-80 – Modification du tableau des effectifs – création d’un emploi non permanent.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 28/11/2024)
Procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/12/2024
Séance du 17 octobre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2024-64 – Décision modificative n°2 au budget principal 2024.
Décision modificative n°2 – Budget principal 2024 – maquette budgétaire (une version papier est disponible en Mairie).
Délibération n°2024-65 – Admission de titres en non-valeur.
Délibération n°2024-66 – Clôture de la régie d’avances permanente instituée pour la Mission jeunes de la commune de Montrottier.
Délibération n°2024-67 – Subvention « classe verte » – année scolaire 2024-2025 – coopérative scolaire de l’école publique de Montrottier.
Délibération n°2024-68 – Programme européen LEADER – demande de subvention – Revitalisation du centre-bourg – maîtrise d’œuvre.
Délibération n°2024-69 – Aménagement des abords de la Maison de Santé / Maison Séniors – Deux Fleuves Rhône Habitat – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée – Autorisation de réaliser les travaux.
Délibération n°2024-70 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées réunie en date du 16 juillet 2024.
Délibération n°2024-71 – Renonciation à l’emplacement réservé n°22.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/10/2024)
Procès-verbal de la séance du 17 octobre 2024 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 25/11/2024
Séance du 19 septembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2024-51 – Décision modificative n°1 au budget principal 2024.
Décision modificative n°1 – Budget principal 2024 – maquette budgétaire (une version papier est disponible en Mairie).
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 26/09/2024)
Délibération n°2024-52 – Convention relative à la réalisation de travaux d’aménagement de voirie – fonds de concours – « chemin de l’étang – chaufferie » – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais. — Annexe DE2024-52 – convention.
Délibération n°2024-53 – Avenant n°3 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°3 – Menuiseries extérieures bois et bois alu vitrées – Volets roulants.
Délibération n°2024-54 – Avenant n°2 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°4 – Métallerie.
Délibération n°2024-55 – Avenant n°3 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°5 – Menuiseries intérieures bois.
Délibération n°2024-56 – Avenant n°3 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°6 – Plâtrerie – Isolation – Faux Plafonds – Peintures.
Délibération n°2024-57 – Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon dans le cadre d’une convention unique. Annexe DE2024-57 – choix des missions réalisées par le cdg69.
Délibération n°2024-58 – Convention d’utilisation de la salle des sports avec le club de basket de Bessenay au titre de l’année scolaire 2024-2025.
Délibération n°2024-59 – Prestation de nettoyage de bâtiments communaux – changement de prestataire.
Délibération n°2024-60 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – conventions de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p’tits loisirs » – année scolaire 2024-2025 / Petites vacances scolaires.
Délibération n°2024-61 – Domaine public – classement – chemin du Mont-Blanc – Lieu-dit « Les Roches » section AM.
Délibération n°2024-62 – Modification du tableau des effectifs – création d’un emploi non permanent.
Délibération n°2024-63 – Renouvellement de l’adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents. Annexe DE2024-63 – convention.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 27/09/2024)
Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 18/10/2024
Séance du 4 juillet 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2024-40 – Admission de titres en non-valeur.
Délibération n°2024-41 – Subventions aux associations 2024.
Délibération n°2024-42 – Réfection d’un mur en pierres séparatif – choix du prestataire.
Délibération n°2024-43 – Extension du lotissement de la Croix-Matillon – Cession au groupe GGL des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 – phasage de l’opération.
Délibération n°2024-44 – Convention d’utilisation du domaine public – Bar-restaurant « Au Relais d’Antan ».
Délibération n°2024-45 – Syndicat Départemental d’Energies du Rhône – convention d’occupation du patrimoine communal pour l’exploitation de la chaufferie centrale bois-énergie de Montrottier. — Annexe DE2024-45 – convention d’occupation.
Délibération n°2024-46 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p’tits loisirs » – Été 2024.
Délibération n°2024-47 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de mise à disposition – Arceaux vélos.
Délibération n°2024-48 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention partenariale pour la création et la gestion de sites de compostage collectif.
Délibération n°2024-49 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de partenariat 2024 – Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2024-50 – Modification du tableau des effectifs – création d’emplois non permanents.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 10/07/2024)
Procès-verbal de la séance du 4 juillet 2024 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/09/2024
Séance du 6 juin 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2024-33 – Mise en place d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour les agents publics de la fonction publique territoriale.
Délibération n°2024-34 – Location du restaurant « Le Montrottier ».
Délibération n°2024-35 – Approbation du renouvellement de la convention de partenariat entre la Communauté de communes des Monts du Lyonnais et la Commune de Montrottier – Réseau des bibliothèques, Logiciel commun et mutualisation d’un coordinateur.
Délibération n°2024-36 – Débat sur le rapport d’observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur la gestion de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2024-37 – Maison Séniors – Commune de Montrottier / Office Public de l’Habitat du Département du Rhône (Deux Fleuves Rhône Habitat) – Vente d’un tènement de 390 m2 issu de la parcelle cadastrée AR n°455 – Autorisation accordée à Monsieur le Maire d’intervenir à l’acte de vente et constitution d’une servitude de passage des canalisations d’eaux usées et pluviales.
Délibération n°2024-38 – Modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/06/2024)
Délibération n°2024-39 – Aménagement des abords de la Maison de Santé et revitalisation du centre-bourg de Montrottier – Travaux préparatoires – Désamiantage et Démolition de deux bâtiments – Maison Viannay.
Séance du 2 mai 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2024-26 – Convention d’assistance avec le cdg69 pour l’évaluation des risques professionnels dont les RPS et leur intégration dans le document unique.
Délibération n°2024-27 – Zones d’accélération des énergies renouvelables.
Annexe 1 – DE2024-27 – ENR solaire – photovoltaïque – toiture – Montrottier Sud
Annexe 2 – DE2024-27 – ENR solaire – photovoltaïque – toiture – Montrottier Nord
Annexe 3 – DE2024-27 – ENR solaire – photovoltaïque – toiture – Albigny
Annexe 4 – DE2024-27 – ENR Géothermie – ensemble de la commune de Montrottier
Annexe 5 – DE2024-27 – ENR – Réseau de chaleur public
Séance du 28 mars 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2024-13 – Approbation des comptes de gestion 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2024-14 Vote des comptes administratifs 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Compte Administratif 2023 – budget communal – maquette budgétaire
Compte Administratif 2023 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Compte Administratif 2023 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2023
Délibération n°2024-15 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2024-16 – Fiscalité Directe – Vote des taux d’imposition 2024.
Délibération n°2024-17 – Vote des budgets primitifs 2024 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Budget Primitif 2024 – budget communal – maquette budgétaire
Budget Primitif 2024 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Budget Primitif 2024 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2024
Délibération n°2024-18 – Souscription d’un prêt relai auprès du Crédit Agricole Centre-Est – Subventions / FCTVA.
Délibération n°2024-19 – Délibération portant non restitution de retenue garantie relative au marché de démolition et désamiantage préalable à la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » – Lot 01 « Désamiantage – Démolition », Entreprise JDL DESAMIANTAGE.
Délibération n°2024-20 – Fixation du prix de location du restaurant « Le Montrottier ».
Délibération n°2024-21 – Convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p’tits loisirs » – Vacances de Pâques.
Délibération n°2024-22 – Cession à la société ARB PROMOTION IMMOBILIERE des parcelles cadastrées AR n° 270, 288, 346, 349, 350, 445, 447 et 450.
Délibération n°2024-23 – Quote-part réseau unitaire – participation 2024 de la Commune.
Délibération n°2024-24 – Rentrée scolaire 2023-2024 – cantine – Modification des modalités d’inscription.
Délibération n°2024-25 – Desserte forestière – Acquisitions foncières – Signature des actes d’acquisition.
Séance du 15 février 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2024-07 – Avenant n°1 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°7 – Chapes rapportées.
Délibération n°2024-08 – Avenant n°1 au marché portant sur la réalisation des prestations de Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier, dans le cadre de l’exécution des travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 12/03/2024)
Procès-verbal de la séance du 15 février 2024 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 02/04/2024
Séance du 18 janvier 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2024-01 – Garantie d’emprunt – Deux Fleuves Rhône Habitat – Maison Séniors.
Délibération n°2024-02 – Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux – Deux Fleuves Rhône Habitat / commune de Montrottier.
Délibération n°2024-05 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – demande de subvention.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 25/01/2024)
Procès-verbal de la séance du 18 janvier 2024 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/02/2024
Décisions du Maire
DÉCISION DU MAIRE N°2024-15 – Réalisation de travaux de rénovation thermique des vestiaires sportifs du stade – Prestations complémentaires.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/12/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-14 – Travaux d’amélioration du bâti – chauffage – boulodrome
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/12/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-13 – Adaptation des sous-stations au réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – marché n°2023-01- Lot n°4 – Hydraulique – Prestations complémentaires
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/12/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-12 – Avenant n°2 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – Lot n°11 – Electricité.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 29/11/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-11 – Avenant n°3 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – Lot n°1 – Démolitions – Terrassements – Gros œuvre – Réseaux – Aménagements extérieurs.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 29/11/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-10 – Avenant n°2 au marché portant sur la réalisation des prestations de Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier, dans le cadre de l’exécution des travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/07/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-09 – Aménagement des abords de la Maison de Santé – Jardin Public – Mission de maîtrise d’œuvre – Phase AVP.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 02/07/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-08 – Aménagement des abords de la Maison de Santé et revitalisation du centre-bourg de Montrottier – Travaux préparatoires – Désamiantage de deux bâtiments – Maison Viannay.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 07/06/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-07 – Sous-traitance au marché de travaux n°2020-02-Lot n°10, Plomberie – Sanitaires – Chauffage – Ventilation, agréée en cours d’exécution du marché.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/04/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-06 – Sous-traitance au marché de travaux n°2020-02-Lot n°7, Chapes rapportées, agréée en cours d’exécution du marché.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/04/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-05 – Sous-traitance au marché de travaux n°2020-02-Lot n°6, Plâtrerie – Isolation – Faux plafonds – Peintures, agréée en cours d’exécution du marché.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/04/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-04 – Avenant n°1 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°8 – Sols souples.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 29/04/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-03 – Avenant n°1 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°9 – Enduits de façades.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/04/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-02 – Aménagement et mise en sécurité de la place des Marronniers à Albigny et mise en accessibilité d’un point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 25/03/2024)
DÉCISION DU MAIRE N°2024-01 – Avenant n°9 au contrat d’entretien des installations de chauffage au gaz communales.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/01/2024)