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Les séances du Conseil Municipal 2024

Séance du 4 juillet 2024

Ordre du jour

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Liste des délibérations

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Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :

Délibération n°2024-40 – Admission de titres en non-valeur.

Délibération n°2024-41 – Subventions aux associations 2024.

Délibération n°2024-42 – Réfection d’un mur en pierres séparatif – choix du prestataire.

Délibération n°2024-43 – Extension du lotissement de la Croix-Matillon – Cession au groupe GGL des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 – phasage de l’opération.

Délibération n°2024-44 – Convention d’utilisation du domaine public – Bar-restaurant « Au Relais d’Antan ».

Délibération n°2024-45 – Syndicat Départemental d’Energies du Rhône – convention d’occupation du patrimoine communal pour l’exploitation de la chaufferie centrale bois-énergie de Montrottier. — Annexe DE2024-45 – convention d’occupation.

Délibération n°2024-46 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p’tits loisirs » – Été 2024.

Délibération n°2024-47 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de mise à disposition – Arceaux vélos.

Délibération n°2024-48 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention partenariale pour la création et la gestion de sites de compostage collectif.

Délibération n°2024-49 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de partenariat 2024 – Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais.

Délibération n°2024-50 – Modification du tableau des effectifs – création d’emplois non permanents.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 10/07/2024)

Séance du 6 juin 2024

Ordre du jour

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Liste des délibérations

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Délibération n°2024-33 – Mise en place d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour les agents publics de la fonction publique territoriale.

Délibération n°2024-34 – Location du restaurant « Le Montrottier ».

Délibération n°2024-35 – Approbation du renouvellement de la convention de partenariat entre la Communauté de communes des Monts du Lyonnais et la Commune de Montrottier – Réseau des bibliothèques, Logiciel commun et mutualisation d’un coordinateur.

Délibération n°2024-36 – Débat sur le rapport d’observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur la gestion de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.

Délibération n°2024-37 – Maison Séniors – Commune de Montrottier / Office Public de l’Habitat du Département du Rhône (Deux Fleuves Rhône Habitat) – Vente d’un tènement de 390 m2 issu de la parcelle cadastrée AR n°455 – Autorisation accordée à Monsieur le Maire d’intervenir à l’acte de vente et constitution d’une servitude de passage des canalisations d’eaux usées et pluviales.

Délibération n°2024-38 – Modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/06/2024)

Délibération n°2024-39Aménagement des abords de la Maison de Santé et revitalisation du centre-bourg de Montrottier – Travaux préparatoires – Désamiantage et Démolition de deux bâtiments – Maison Viannay.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 07/06/2024)
 
Procès-verbal de la séance du 6 juin 2024document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 08/07/2024

Séance du 2 mai 2024

Ordre du jour

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Liste des délibérations

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(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 07/05/2024)
 

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Délibération n°2024-26 – Convention d’assistance avec le cdg69 pour l’évaluation des risques professionnels dont les RPS et leur intégration dans le document unique.

Délibération n°2024-27 – Zones d’accélération des énergies renouvelables.

Annexe 1 – DE2024-27 – ENR solaire – photovoltaïque – toiture – Montrottier Sud

Annexe 2 – DE2024-27 – ENR solaire – photovoltaïque – toiture – Montrottier Nord

Annexe 3 – DE2024-27 – ENR solaire – photovoltaïque – toiture – Albigny

Annexe 4 – DE2024-27 – ENR Géothermie – ensemble de la commune de Montrottier

Annexe 5 – DE2024-27 – ENR – Réseau de chaleur public

Délibération n°2024-28 – Adhésion de la commune d’Epercieux-Saint-Paul – Approbation de la modification à apporter aux statuts du Syndicat mixte des eaux des monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.
 
Délibération n°2024-29 – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023 – Syndicat mixte des eaux des monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.
 
Délibération n°2024-30 – Département du Rhône – Partenariat territorial 2024 – Demande de subvention – Aménagement des abords de la Maison de Santé et revitalisation du centre-bourg de Montrottier.
 
Délibération n°2024-31 – Département du Rhône – Partenariat territorial 2024 – Demande de subvention – Rénovation énergétique de la cantine scolaire.
 
Délibération n°2024-32 – Demande de subvention au titre des amendes de police 2024.
 
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/05/2024)
 
Procès-verbal de la séance du 2 mai 2024document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 07/06/2024

Séance du 28 mars 2024

Ordre du jour

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Liste des délibérations

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Délibération n°2024-13 – Approbation des comptes de gestion 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Délibération n°2024-14 Vote des comptes administratifs 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Compte Administratif 2023 – budget communal – maquette budgétaire

Compte Administratif 2023 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire

Compte Administratif 2023 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire

Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2023

Délibération n°2024-15 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Délibération n°2024-16 – Fiscalité Directe – Vote des taux d’imposition 2024.

Délibération n°2024-17 – Vote des budgets primitifs 2024 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Budget Primitif 2024 – budget communal – maquette budgétaire

Budget Primitif 2024 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire

Budget Primitif 2024 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire

Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2024

Délibération n°2024-18 – Souscription d’un prêt relai auprès du Crédit Agricole Centre-Est – Subventions / FCTVA.

Délibération n°2024-19 – Délibération portant non restitution de retenue garantie relative au marché de démolition et désamiantage préalable à la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » – Lot 01 « Désamiantage – Démolition », Entreprise JDL DESAMIANTAGE.  

Délibération n°2024-20 – Fixation du prix de location du restaurant « Le Montrottier ».

Délibération n°2024-21 – Convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p’tits loisirs » – Vacances de Pâques.

Délibération n°2024-22 – Cession à la société ARB PROMOTION IMMOBILIERE des parcelles cadastrées AR n° 270, 288, 346, 349, 350, 445, 447 et 450.

Délibération n°2024-23 – Quote-part réseau unitaire – participation 2024 de la Commune.

Délibération n°2024-24 – Rentrée scolaire 2023-2024 – cantine – Modification des modalités d’inscription.

Délibération n°2024-25 – Desserte forestière – Acquisitions foncières – Signature des actes d’acquisition.  

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/04/2024)
 
Procès-verbal de la séance du 28 mars 2024document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 06/05/2024
 

Séance du 15 février 2024

Ordre du jour

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Liste des délibérations

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Délibération n°2024-07 – Avenant n°1 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°7 – Chapes rapportées.

Délibération n°2024-08 – Avenant n°1 au marché portant sur la réalisation des prestations de Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier, dans le cadre de l’exécution des travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements.

Délibération n°2024-09 – Avenant n°2 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°5 – Menuiseries intérieures bois.

Délibération n°2024-10 – Avenant n°2 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°6 – Plâtrerie – Isolation – Faux Plafonds – Peintures.

Délibération n°2024-11 – Réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage – modificatif.

Délibération n°2024-12 – Avenant n°1 au marché n°2023-01 portant sur l’adaptation des sous-stations au réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – lot n°2 – Menuiserie.
 

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 12/03/2024)

Procès-verbal de la séance du 15 février 2024document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 02/04/2024

Séance du 18 janvier 2024

Ordre du jour

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Liste des délibérations

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Délibération n°2024-01 – Garantie d’emprunt – Deux Fleuves Rhône Habitat – Maison Séniors.

Délibération n°2024-02 – Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux – Deux Fleuves Rhône Habitat / commune de Montrottier.

Délibération n°2024-03 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté de communes des Monts du Lyonnais et la Commune de Montrottier – Réseau des bibliothèques, Logiciel commun et mutualisation d’un coordinateur.
 
Délibération n°2024-04 – Fourniture et pose de colonnes d’apport volontaire pour la collecte des déchets et maintenance de l’ensemble des équipements – signature du marché public.
 

Délibération n°2024-05 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – demande de subvention.

Délibération n°2024-06 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2024 – Revitalisation du centre-bourg – demande de subvention.
 

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 25/01/2024)

Procès-verbal de la séance du 18 janvier 2024document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/02/2024

Décisions du Maire

DÉCISION DU MAIRE N°2024-10 – Avenant n°2 au marché portant sur la réalisation des prestations de Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier, dans le cadre de l’exécution des travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/07/2024)

DÉCISION DU MAIRE N°2024-09 – Aménagement des abords de la Maison de Santé – Jardin Public – Mission de maîtrise d’œuvre – Phase AVP.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 02/07/2024)

DÉCISION DU MAIRE N°2024-08 Aménagement des abords de la Maison de Santé et revitalisation du centre-bourg de Montrottier – Travaux préparatoires – Désamiantage de deux bâtiments – Maison Viannay.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 07/06/2024)

DÉCISION DU MAIRE N°2024-07 – Sous-traitance au marché de travaux n°2020-02-Lot n°10, Plomberie – Sanitaires – Chauffage – Ventilation, agréée en cours d’exécution du marché.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/04/2024)

DÉCISION DU MAIRE N°2024-06 – Sous-traitance au marché de travaux n°2020-02-Lot n°7, Chapes rapportées, agréée en cours d’exécution du marché.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/04/2024)

DÉCISION DU MAIRE N°2024-05 – Sous-traitance au marché de travaux n°2020-02-Lot n°6, Plâtrerie – Isolation – Faux plafonds – Peintures, agréée en cours d’exécution du marché.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/04/2024)

DÉCISION DU MAIRE N°2024-04 – Avenant n°1 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°8 – Sols souples.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 29/04/2024)

DÉCISION DU MAIRE N°2024-03 – Avenant n°1 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°9 – Enduits de façades.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/04/2024)

DÉCISION DU MAIRE N°2024-02 – Aménagement et mise en sécurité de la place des Marronniers à Albigny et mise en accessibilité d’un point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 25/03/2024)

DÉCISION DU MAIRE N°2024-01 – Avenant n°9 au contrat d’entretien des installations de chauffage au gaz communales.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/01/2024)

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