Les séances du Conseil Municipal 2024

Séance du 28 mars 2024

Ordre du jour

Liste des délibérations

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :

Délibération n°2024-13 – Approbation des comptes de gestion 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Délibération n°2024-14 Vote des comptes administratifs 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Compte Administratif 2023 – budget communal – maquette budgétaire

Compte Administratif 2023 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire

Compte Administratif 2023 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire

Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2023

Délibération n°2024-15 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Délibération n°2024-16 – Fiscalité Directe – Vote des taux d’imposition 2024.

Délibération n°2024-17 – Vote des budgets primitifs 2024 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Budget Primitif 2024 – budget communal – maquette budgétaire

Budget Primitif 2024 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire

Budget Primitif 2024 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire

Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2024

Délibération n°2024-18 – Souscription d’un prêt relai auprès du Crédit Agricole Centre-Est – Subventions / FCTVA.

Délibération n°2024-19 – Délibération portant non restitution de retenue garantie relative au marché de démolition et désamiantage préalable à la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » – Lot 01 « Désamiantage – Démolition », Entreprise JDL DESAMIANTAGE.

Délibération n°2024-20 – Fixation du prix de location du restaurant « Le Montrottier ».

Délibération n°2024-21 – Convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p’tits loisirs » – Vacances de Pâques.

Délibération n°2024-22 – Cession à la société ARB PROMOTION IMMOBILIERE des parcelles cadastrées AR n° 270, 288, 346, 349, 350, 445, 447 et 450.

Délibération n°2024-23 – Quote-part réseau unitaire – participation 2024 de la Commune.

Délibération n°2024-24 – Rentrée scolaire 2023-2024 – cantine – Modification des modalités d’inscription.

Délibération n°2024-25 – Desserte forestière – Acquisitions foncières – Signature des actes d’acquisition.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/04/2024)

Séance du 15 février 2024

Ordre du jour

(document PDF)

Liste des délibérations

(document PDF)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :

Délibération n°2024-07 – Avenant n°1 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°7 – Chapes rapportées.

Délibération n°2024-08 – Avenant n°1 au marché portant sur la réalisation des prestations de Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier, dans le cadre de l’exécution des travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements.

Délibération n°2024-09 – Avenant n°2 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°5 – Menuiseries intérieures bois.

Délibération n°2024-10 – Avenant n°2 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°6 – Plâtrerie – Isolation – Faux Plafonds – Peintures.

Délibération n°2024-11 – Réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage – modificatif.

Délibération n°2024-12 – Avenant n°1 au marché n°2023-01 portant sur l’adaptation des sous-stations au réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – lot n°2 – Menuiserie.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 12/03/2024)

Procès-verbal de la séance du 15 février 2024 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 02/04/2024

Séance du 18 janvier 2024

Ordre du jour

(document PDF)

Liste des délibérations

(document PDF)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :

Délibération n°2024-01 – Garantie d’emprunt – Deux Fleuves Rhône Habitat – Maison Séniors.

Délibération n°2024-02 – Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux – Deux Fleuves Rhône Habitat / commune de Montrottier.

Délibération n°2024-03 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté de communes des Monts du Lyonnais et la Commune de Montrottier – Réseau des bibliothèques, Logiciel commun et mutualisation d’un coordinateur.

Délibération n°2024-04 – Fourniture et pose de colonnes d’apport volontaire pour la collecte des déchets et maintenance de l’ensemble des équipements – signature du marché public.

Délibération n°2024-05 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – demande de subvention.

Délibération n°2024-06 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2024 – Revitalisation du centre-bourg – demande de subvention.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 25/01/2024)

Procès-verbal de la séance du 18 janvier 2024 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/02/2024

Décisions du Maire

DÉCISION DU MAIRE N°2024-03 – Avenant n°1 au marché n°2020-02 portant sur la réhabilitation du bâtiment « Les Genets » en maison de santé, bureaux, logements – lot n°9 – Enduits de façades.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/04/2024)

DÉCISION DU MAIRE N°2024-02 – Aménagement et mise en sécurité de la place des Marronniers à Albigny et mise en accessibilité d’un point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 25/03/2024)

DÉCISION DU MAIRE N°2024-01 – Avenant n°9 au contrat d’entretien des installations de chauffage au gaz communales.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/01/2024)