Les séances du Conseil Municipal 2026

Séance du 30 avril 2026

Ordre du jour

Liste des délibérations

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :

Délibération n°2026-28 – Fonds vert 2026 – Ingénierie — Étude et accompagnement pour le projet de démolition du bâtiment attenant à la mairie et de restructuration nécessaire de la mairie — Demande de subvention.

Délibération n°2026-29 – Consultation mutualisée relative aux assurances – Approbation du projet de convention constitutive du groupement de commandes pour une assistance à maitrise d’ouvrage.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 07/05/2026)

Séance du 2 avril 2026

Ordre du jour

(document PDF)

Liste des délibérations

(document PDF)

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 09/04/2026)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :

Délibération n°2026-14 – Fixation des indemnités de fonction des élus.

Délibération n°2026-15 – Droit à la formation des élus.

Délibération n°2026-16 – Délégations de compétences du Conseil municipal à Monsieur le Maire.

Délibération n°2026-17 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres.

Délibération n°2026-18 – Création des commissions municipales permanentes et désignation des membres.

Délibération n°2026-19 – Fixation du nombre de représentants élus au Centre Communal d’Action Sociale et désignation des représentants.

Délibération n°2026-20 – Désignation du délégué au sein du Comité National d’Action Sociale.

Délibération n°2026-21 – Commission Communale des Impôts Directs – Proposition des commissaires.

Délibération n°2026-22 – Commission de Contrôle des Listes Electorales – Désignation des membres.

Délibération n°2026-23 – Désignation des délégués au sein du Syndicat mixte des eaux des monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.

Délibération n°2026-24 – Désignation des délégués au sein du Syndicat Départemental d’Energies du Rhône.

Délibération n°2026-25 – Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Collège de Sainte-Foy-l’Argentière.

Délibération n°2026-26 – Approbation des modifications à apporter aux statuts du Syndicat mixte des eaux des monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.

Délibération n°2026-27 – Modification du tableau des effectifs – création d’un emploi non permanent.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/04/2026)

Procès-verbal de la séance du 2 avril 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 05/05/2026

Séance du 20 mars 2026

Ordre du jour

(document PDF)

Liste des délibérations

(document PDF)

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 24/03/2026)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :

Délibération n°2026-11 – Election du Maire.

Délibération n°2026-12 – Détermination du nombre d’adjoints.

Délibération n°2026-13 – Election des adjoints.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/03/2026)

Procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 03/04/2026

Séance du 12 mars 2026

Ordre du jour

(document PDF)

Liste des délibérations

(document PDF)

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/03/2026)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :

Délibération n°2026-06 – Approbation des comptes de gestion 2025 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Délibération n°2026-07 – Vote des comptes administratifs 2025 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Compte Administratif 2025 – budget communal – maquette budgétaire

Compte Administratif 2025 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire

Compte Administratif 2025 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire

Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2025

Délibération n°2026-08 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2025.

Délibération n°2026-09 – Fiscalité directe – vote des taux d’imposition 2026.

Délibération n°2026-10 – Vote des budgets primitifs 2026 (Budget Principal et Budgets Annexes).

Budget Primitif 2026 – budget communal – maquette budgétaire

Budget Primitif 2026 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire

Budget Primitif 2026 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire

Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2026

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/03/2026)

Procès-verbal de la séance du 12 mars 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/03/2026

Séance du 12 février 2026

Ordre du jour

(document PDF)

Liste des délibérations

(document PDF)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :

Délibération n°2026-03 – Extension du lotissement de la Croix-Matillon – Vente des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 au Crédit Mutuel Aménagement Foncier en deux tranches autonomes.

Délibération n°2026-04 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service mutualisé « Energie et Bâtiment » pour les communes situées sur la partie rhodanienne du territoire des Monts du Lyonnais.

Délibération n°2026-05 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Convention de fonds de concours – Mise à disposition d’arceaux pour les vélos – Annexe DE2026-05 – Convention de fonds de concours.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/02/2026)

Procès-verbal de la séance du 12 février 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 17/03/2026

Séance du 15 janvier 2026

Ordre du jour

(document PDF)

Liste des délibérations

(document PDF)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :

Délibération n°2026-01 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2026 – Requalification des espaces publics et du centre-bourg de Montrottier – demande de subvention – 1^ère tranche.

Délibération n°2026-02 – Travaux d’étanchéification en toiture de la mairie – Validation des propositions financières.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/01/2026)

Procès-verbal de la séance du 15 janvier 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/02/2026

Décisions du Maire

DÉCISION DU MAIRE N°2026-01 – Aménagement des abords de la Maison de Santé – Travaux préparatoires – Travaux de déconstruction, démolition et stabilisation d’habitations en centre-bourg.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/01/2026)

DÉCISION DU MAIRE N°2026-02 – Aménagement des abords de la Maison de Santé – Travaux préparatoires – Travaux de déconstruction, démolition et stabilisation d’habitations en centre-bourg – Travaux complémentaires.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)

DÉCISION DU MAIRE N°2026-03 – Aménagement des abords de la Maison de Santé – Travaux préparatoires – Travaux de déconstruction, démolition et stabilisation d’habitations en centre-bourg – Travaux complémentaires.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)

DÉCISION DU MAIRE N°2026-04 – Marché de prestation de service d’assurance – Avenant annuel de régularisation des garanties Dommages aux biens.

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)

DÉCISION DU MAIRE N°2026-05 – Travaux de réfection du système de ventilation – Local commercial situé au 188, Grand’Rue à Montrottier

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)