Les séances du Conseil Municipal 2026
Séance du 17 septembre 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-61 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « prévention routière ».
Délibération n°2026-62 – Contrats de prestation de service de nettoyage.
Délibération n°2026-63 – Acquisition de l’outil de planification numérique « Mariloo ».
Délibération n°2026-64 – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation en lieu et place de la taxe d’habitation sur les logements vacants.
Délibération n°2026-65 – Fixation des modalités de remboursement des frais engagés par les élus de la commune dans l’exercice de leurs fonctions.
Délibération n°2026-66 – Loyer du restaurant « L’Arche Montrottier » sis 188, Grand’Rue.
Délibération n°2026-67 – Travaux préparatoires d’aménagement d’un square paysagé et végétalisé entre la Maison de Santé et la Maison Séniors – Reprise du mur de soutènement.
Délibération n°2026-68 – Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal / Annexe DE2026-68 – Règlement intérieur du Conseil municipal 2026-2032
Délibération n°2026-69 – Bail commercial – Cession du fonds de commerce du Vival – 89, Grand’Rue.
Délibération n°2026-70 – Convention d’utilisation de la salle du parquet du complexe sportif par l’association « Bien dans mes baskets » – régularisations.
Délibération n°2026-71 – Acquisition d’une parcelle de terrain issue de la division de la parcelle cadastrée AR n °11.
Délibération n°2026-72 – Modification du tableau des effectifs – création d’un emploi non permanent.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/09/2026)
Séance du 9 juillet 2026
Ordre du jour
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Délibération n°2026-47 – Dotation Générale de Décentralisation 2026 – Demande de subvention – Plan guide – 1ère phase « diagnostic ».
Délibération n°2026-48 – Département du Rhône – Partenariat territorial 2026 – Demande de subvention – Aménagement d’un square paysagé et végétalisé entre la Maison de Santé et la Maison Séniors.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 10/07/2026)
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/07/2026)
Délibération n°2026-49 – Travaux préparatoires d’aménagement d’un square paysagé et végétalisé entre la Maison de Santé et la Maison Séniors – Acceptation de la proposition financière associée aux prestations de génie civil.
Délibération n°2026-50 – Abattoir de Saint-Romain-de-Popey – Prise de participation financière au capital de la SCIC Viaterly.
Délibération n°2026-51 – Décision modificative n°1 au budget principal 2026.
Décision modificative n°1 – Budget principal 2026 – maquette budgétaire (une version papier est disponible en Mairie).
Délibération n°2026-52 – Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre n°2025-01 pour la requalification des espaces publics et du centre-bourg de Montrottier.
Délibération n°2026-53 – Création d’une zone de stationnement temporaire suite à la démolition du bâti en bordure du parking de la place du 19 mars.
Délibération n°2026-54 – Instauration d’un règlement intérieur unique applicable au fonctionnement des temps d’accueil périscolaire à compter du 1er septembre 2026 (Annexe DE2026-54 – Règlement intérieur unique).
Délibération n°2026-55 – Convention d’utilisation de la grande salle du complexe sportif de Montrottier par le club de basket de Bessenay.
Délibération n°2026-56 – Convention d’utilisation de la salle du parquet du complexe sportif par l’association « Bien dans mes baskets ».
Délibération n°2026-57 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées – Désignation des représentants.
Délibération n°2026-58 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Conférence SCOT – Désignation des représentants.
Délibération n°2026-59 – Retrait de la délibération n°2026-36 du 21 mai 2026 portant opposition du Conseil municipal au transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2026-60 – Modification du tableau des effectifs – création d’emplois non permanents.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 24/07/2026)
Procès-verbal de la séance du 9 juillet 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/09/2026
Séance du 11 juin 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 18/06/2026)
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Délibération n°2026-38 – Département du Rhône – Partenariat territorial 2026 – Demande de subvention – Restructuration de la Mairie.
Délibération n°2026-39 – Demande de subvention au titre des amendes de police 2026 – Travaux de mise en sécurité de l’intersection de la rue Malagoutte, du chemin des Châtaigniers et de la RD7.
Délibération n°2026-40 – Subventions aux associations 2026.
Délibération n°2026-41 – Recensement de la population 2027 – Désignation d’un coordonnateur communal et d’un élu référent.
Délibération n°2026-42 – Désignation d’un correspondant défense.
Délibération n°2026-43 – Désignation d’un correspondant incendie et secours.
Délibération n°2026-44 – Désignation d’un référent sécurité routière.
Délibération n°2026-45 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de partenariat 2026 – Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2026-46 – Désignation des délégués au groupement des 4 cantons.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/06/2026)
Procès-verbal de la séance du 11 juin 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 10/07/2026
Séance du 5 juin 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2026-37 – Désignation des délégués et suppléants du Conseil municipal pour constituer le collège électoral des élections sénatoriales du 27 septembre 2026.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 08/06/2026)
Procès-verbal de la séance du 5 juin 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 18/06/2026
Séance du 21 mai 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2026-30 – Extension du lotissement de la Croix Matillon – Vente des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 au Crédit Mutuel Aménagement Foncier – Avenant à la promesse de vente.
Délibération n°2026-31 – Projet de démolition du bâtiment attenant à la mairie et de restructuration nécessaire de la mairie – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
Délibération n°2026-32 – Désignation des représentants de la commune au sein des commissions intercommunales.
Délibération n°2026-33 – Désignation du représentant de la commune au sein de la SPL « Des Monts Du Lyonnais », Petite Enfance.
Délibération n°2026-34 – Désignation du représentant de la commune au sein de la SAS d’intérêt collectif « Monts Énergies ».
Délibération n°2026-35 – Désignation du représentant de la commune au sein de la SPL « Escap’Ad ».
Délibération n°2026-36 – Opposition au transfert du pouvoir de police spéciale au Président de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 25/05/2026)
Procès-verbal de la séance du 21 mai 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 08/06/2026
Séance du 30 avril 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2026-28 – Fonds vert 2026 – Ingénierie — Étude et accompagnement pour le projet de démolition du bâtiment attenant à la mairie et de restructuration nécessaire de la mairie — Demande de subvention.
Délibération n°2026-29 – Consultation mutualisée relative aux assurances – Approbation du projet de convention constitutive du groupement de commandes pour une assistance à maitrise d’ouvrage.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 07/05/2026)
Procès-verbal de la séance du 30 avril 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/05/2026
Séance du 2 avril 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 09/04/2026)
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Délibération n°2026-14 – Fixation des indemnités de fonction des élus.
Délibération n°2026-15 – Droit à la formation des élus.
Délibération n°2026-16 – Délégations de compétences du Conseil municipal à Monsieur le Maire.
Délibération n°2026-17 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres.
Délibération n°2026-18 – Création des commissions municipales permanentes et désignation des membres.
Délibération n°2026-19 – Fixation du nombre de représentants élus au Centre Communal d’Action Sociale et désignation des représentants.
Délibération n°2026-20 – Désignation du délégué au sein du Comité National d’Action Sociale.
Délibération n°2026-21 – Commission Communale des Impôts Directs – Proposition des commissaires.
Délibération n°2026-22 – Commission de Contrôle des Listes Electorales – Désignation des membres.
Délibération n°2026-23 – Désignation des délégués au sein du Syndicat mixte des eaux des monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.
Délibération n°2026-24 – Désignation des délégués au sein du Syndicat Départemental d’Energies du Rhône.
Délibération n°2026-25 – Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Collège de Sainte-Foy-l’Argentière.
Délibération n°2026-26 – Approbation des modifications à apporter aux statuts du Syndicat mixte des eaux des monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.
Délibération n°2026-27 – Modification du tableau des effectifs – création d’un emploi non permanent.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/04/2026)
Procès-verbal de la séance du 2 avril 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 05/05/2026
Séance du 20 mars 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 24/03/2026)
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Délibération n°2026-11 – Election du Maire.
Délibération n°2026-12 – Détermination du nombre d’adjoints.
Délibération n°2026-13 – Election des adjoints.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/03/2026)
Procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 03/04/2026
Séance du 12 mars 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/03/2026)
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Délibération n°2026-06 – Approbation des comptes de gestion 2025 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2026-07 – Vote des comptes administratifs 2025 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Compte Administratif 2025 – budget communal – maquette budgétaire
Compte Administratif 2025 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Compte Administratif 2025 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2025
Délibération n°2026-08 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2025.
Délibération n°2026-09 – Fiscalité directe – vote des taux d’imposition 2026.
Délibération n°2026-10 – Vote des budgets primitifs 2026 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Budget Primitif 2026 – budget communal – maquette budgétaire
Budget Primitif 2026 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Budget Primitif 2026 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2026
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/03/2026)
Procès-verbal de la séance du 12 mars 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/03/2026
Séance du 12 février 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2026-03 – Extension du lotissement de la Croix-Matillon – Vente des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 au Crédit Mutuel Aménagement Foncier en deux tranches autonomes.
Délibération n°2026-04 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service mutualisé « Energie et Bâtiment » pour les communes situées sur la partie rhodanienne du territoire des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2026-05 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Convention de fonds de concours – Mise à disposition d’arceaux pour les vélos – Annexe DE2026-05 – Convention de fonds de concours.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/02/2026)
Procès-verbal de la séance du 12 février 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 17/03/2026
Séance du 15 janvier 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-01 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2026 – Requalification des espaces publics et du centre-bourg de Montrottier – demande de subvention – 1ère tranche.
Délibération n°2026-02 – Travaux d’étanchéification en toiture de la mairie – Validation des propositions financières.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/01/2026)
Procès-verbal de la séance du 15 janvier 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/02/2026
Décisions du Maire
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/01/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 26/05/2026)