Les séances du Conseil Municipal 2026
Séance du 2 avril 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 09/04/2026)
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-14 – Fixation des indemnités de fonction des élus.
Délibération n°2026-15 – Droit à la formation des élus.
Délibération n°2026-16 – Délégations de compétences du Conseil municipal à Monsieur le Maire.
Délibération n°2026-17 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres.
Délibération n°2026-18 – Création des commissions municipales permanentes et désignation des membres.
Délibération n°2026-19 – Fixation du nombre de représentants élus au Centre Communal d’Action Sociale et désignation des représentants.
Délibération n°2026-20 – Désignation du délégué au sein du Comité National d’Action Sociale.
Délibération n°2026-21 – Commission Communale des Impôts Directs – Proposition des commissaires.
Délibération n°2026-22 – Commission de Contrôle des Listes Electorales – Désignation des membres.
Délibération n°2026-23 – Désignation des délégués au sein du Syndicat mixte des eaux des monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.
Délibération n°2026-24 – Désignation des délégués au sein du Syndicat Départemental d’Energies du Rhône.
Délibération n°2026-25 – Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Collège de Sainte-Foy-l’Argentière.
Délibération n°2026-26 – Approbation des modifications à apporter aux statuts du Syndicat mixte des eaux des monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.
Délibération n°2026-27 – Modification du tableau des effectifs – création d’un emploi non permanent.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/04/2026)
Séance du 20 mars 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 24/03/2026)
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Délibération n°2026-11 – Election du Maire.
Délibération n°2026-12 – Détermination du nombre d’adjoints.
Délibération n°2026-13 – Election des adjoints.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/03/2026)
Procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 03/04/2026
Séance du 12 mars 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/03/2026)
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-06 – Approbation des comptes de gestion 2025 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2026-07 – Vote des comptes administratifs 2025 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Compte Administratif 2025 – budget communal – maquette budgétaire
Compte Administratif 2025 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Compte Administratif 2025 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2025
Délibération n°2026-08 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2025.
Délibération n°2026-09 – Fiscalité directe – vote des taux d’imposition 2026.
Délibération n°2026-10 – Vote des budgets primitifs 2026 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Budget Primitif 2026 – budget communal – maquette budgétaire
Budget Primitif 2026 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Budget Primitif 2026 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2026
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/03/2026)
Procès-verbal de la séance du 12 mars 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/03/2026
Séance du 12 février 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-03 – Extension du lotissement de la Croix-Matillon – Vente des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 au Crédit Mutuel Aménagement Foncier en deux tranches autonomes.
Délibération n°2026-04 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service mutualisé « Energie et Bâtiment » pour les communes situées sur la partie rhodanienne du territoire des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2026-05 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Convention de fonds de concours – Mise à disposition d’arceaux pour les vélos – Annexe DE2026-05 – Convention de fonds de concours.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/02/2026)
Procès-verbal de la séance du 12 février 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 17/03/2026
Séance du 15 janvier 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-01 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2026 – Requalification des espaces publics et du centre-bourg de Montrottier – demande de subvention – 1ère tranche.
Délibération n°2026-02 – Travaux d’étanchéification en toiture de la mairie – Validation des propositions financières.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/01/2026)
Procès-verbal de la séance du 15 janvier 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/02/2026
Décisions du Maire
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/01/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)