Les séances du Conseil Municipal 2023
Séance du 21 décembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-77 – Fonds de Soutien au Commerce Rural Sédentaire – Porteur de Projet Immobilier – Création / Rénovation de locaux commerciaux – ancienne caserne des pompiers – Demande de subvention.
Séance du 23 novembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-66 – Convention relative à la réalisation de travaux d’aménagement de voirie – fonds de concours – « chemin de l’étang – chaufferie » – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
Annexe n°1 DE2023-66 : convention constitutive d’un fonds de concours.
Délibération n°2023-67 – Décision modificative n°2 au budget principal 2023.
Séance du 16 octobre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-58 – Fin du système de gestion autonome du budget « fournitures scolaires » de l’école publique.
Séance du 21 septembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-42 – Convention de mise à disposition de la Salle Pierre Dupeuble à l’association « LE CAFÉ ALBIGNOIS ».
Séance du 10 juillet 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-34 – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale.
Séance du 8 juin 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-30 – Aménagements des abords de la Maison de Santé, parkings, et sécurisation – demandes de subvention.
Séance du 25 mai 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-23 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Raconte-moi une Chanson ».
Délibération n°2023-27 – Convention relative à la mise en accessibilité d’un point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône intégrée à un projet d’aménagement de voirie sur la RD111 – SYTRAL Mobilités.
Séance du 30 mars 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-15 – Approbation des comptes de gestion 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2023-16 – Vote des comptes administratifs 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Compte Administratif 2022 – budget communal – maquette budgétaire
Compte Administratif 2022 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Compte Administratif 2022 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2022
Délibération n°2023-17 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2023-18 – Fiscalité Directe – Vote des taux d’imposition 2023.
Délibération n°2023-19 – Vote des budgets primitifs 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Budget Primitif 2023 – budget communal – maquette budgétaire
Budget Primitif 2023 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Budget Primitif 2023 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2023
Délibération n°2023-20 – Vente d’un local communal.
Délibération n°2023-21 – Régie SYDER Chaleur – Engagements de raccordements préalables à l’établissement des contrats d’abonnement.
Délibération n°2023-22 -Département du Rhône – Convention cadre relative à l’offre d’ingénierie publique aux communes et EPCI dans le cadre de l’Agence Technique Départementale. – (Annexe).
Séance du 23 février 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-07 – Fonds Vert – Instauration de réseaux de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – demande de subvention.
Délibération n°2023-08 – Demande de subvention au titre des amendes de police 2023.
Délibération n°2023-09 – Participation de la commune au vin d’honneur des « classes ».
Délibération n°2023-10 – Approbation d’une convention de groupement de commande – Assurances – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais. (Annexe).
Délibération n°2023-11 – Convention relative à la réalisation et au financement des travaux d’aménagement de la place centrale d’Albigny par la création d’un cheminement piéton et de places de stationnement, sur la RD111 par la commune de Montrottier, dans sa traversée d’agglomération. (Annexe n°1, Annexe n°2).
Délibération n°2023-12 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier – Fête des œufs 2023.
Délibération n°2023-13 – Région Auvergne-Rhône-Alpes – Instauration de réseaux de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – demande de subvention.
Délibération n°2023-14 – Réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Marché n°2020-02-Lot n°2 – Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier – Autorisation accordée à Monsieur le Maire d’engager une mise en demeure suivie d’une procédure de résiliation.
Séance du 26 janvier 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2023-01 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 – Création / Rénovation de locaux commerciaux – ancienne caserne des pompiers – demande de subvention.
Délibération n°2023-02 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023 – Fonds vert – démarche performancielle de l’éclairage public – SYDER – demandes de subvention.
Délibération n°2023-03 – Prestation de nettoyage des parties communes du bâtiment des Genets – contrat de prestation de services – choix du prestataire.
Délibération n°2023-04 – Domaine public – classement / déclassement – parcelle cadastrée AH n°27 – chemin de Robagny.
Délibération n°2023-05 – Lancement des procédures de consultation des entreprises – Marchés de travaux – Instauration d’un réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier.
Délibération n°2023-06 – Association » la Fabrik » – Festival de spectacles vivants » Un mouton dans le Ciel » – Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes et versement d’une subvention exceptionnelle.
Décisions du Maire
DÉCISION DU MAIRE N°2023-12 – Aménagement d’une aire de jeux et de loisirs pour enfants à Montrottier – Travaux complémentaires.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 12/12/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-11 – Adaptation des sous-stations au réseau de chaleur secondaire sur la commune de Montrottier – marché n°2023-01- Lot n°4 – Hydraulique.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/11/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-10 – Avenant n°5 au contrat d’entretien des installations de chauffage au fioul communales.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 06/11/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-09 – Réalisation de prestations complémentaires aux travaux de rénovation thermique et de mise en accessibilité PMR de la salle Pierre Dupeuble à Albigny.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 06/10/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-08 – Travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Avenant n°2 au marché n°2020-02-Lot n°3 – Menuiseries extérieures bois et bois alu vitrées – Volets roulants.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/08/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-07 – Travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Avenant n°2 au marché n°2020-02-Lot n°1 – Démolitions – Terrassements – Gros œuvre – Réseaux – Aménagements extérieurs.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/08/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-06 – Réalisation des prestations de Traitement de charpente – Ossature et bardage bois – Couverture tuiles – Zinguerie – Etanchéité – Bac acier, dans le cadre de l’exécution des travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements, faisant suite à la résiliation du marché n°2020-02-Lot n°2.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/08/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-05 – Réalisation de travaux de rénovation thermique et de mise en accessibilité PMR de la salle Pierre Dupeuble à Albigny.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/07/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-04 – Réalisation de travaux de rénovation thermique des vestiaires sportifs du stade.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/07/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-03 – Convention de prestation – société Technivap – cuisine professionnelle – Colonie (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/02/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-02 – Avenant n°8 au contrat d’entretien des installations de chauffage au gaz communales (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/01/2023)
DÉCISION DU MAIRE N°2023-01 – Avenant n°6 au contrat de maintenance des installations de chauffage (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/01/2023)