Ordre du jour

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Liste des délibérations

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Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance, veuillez cliquer sur le numéro de délibération.

Délibération n°2022-45 – Décision modificative n°1 au budget principal 2022.

Maquette budgétaire – (document PDF) – Une version papier de la maquette budgétaire est consultable en Mairie.

Délibération n°2022-46 – Acquisition de l’ancienne caserne des pompiers.

Délibération n°2022-47 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « prévention routière ».

Délibération n°2022-48 – Convention d’utilisation de la salle d’évolution avec Mme Elodie GODARD au titre de l’année scolaire 2022-2023.

Délibération n°2022-49 – Convention d’utilisation de la salle des fêtes avec l’association danseK Kdanse au titre de l’année scolaire 2022-2023.

Délibération n°2022-50 – Clôture de la régie de recettes instituée auprès du service Salle des Sports, section Boules de la commune de Montrottier.

Délibération n°2022-51 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes – réfection du mur de soutènement situé « rue des remparts ».

Délibération n°2022-52 – Location des salles communales – révision des tarifs de location et du montant des cautions.

Délibération n°2022-53 – Modification des plages horaires d’extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire communal.

Délibération n°2022-54 – Convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs intercommunal « monts p’tits loisirs » – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.

Délibération n°2022-55 – Convention de reversement de la taxe d’aménagement applicable aux zones d’activités économiques – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.

Délibération n°2022-56 – Dépose des containers à poubelles – acquisition d’une parcelle de terrain.

Délibération n°2022-57 – Retrait partiel de la délibération n°2022-22 du 31 mars 2022 portant modification du tableau des effectifs – création, modification et suppression de postes.

Délibération n°2022-58 – Extension du lotissement communal de la Croix-Matillon – Mission de maîtrise d’œuvre (phase conception).

(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 26/09/2022)

Procès verbal

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DÉCISION DU MAIRE N°2022-08 – Avenant d’ordre au contrat d’assurances communal « Dommages aux Biens » – GROUPAMA (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 21/11/2022)

DÉCISION DU MAIRE N°2022-07 – Contrat de maintenance de l’ascenseur situé en Mairie de Montrottier n°40875705 – Entreprise KONE (Mis en ligne par Sébastien HAMON le 21/11/2022)