Arrêté du 9 avril 2026  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 3 avril 2026  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 31 mars 2026  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 31 mars 2026  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 31 mars 2026  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 26 mars 2026  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 12 mars 2026  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 3 mars 2026  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 26 février 2026  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 12 février 2026  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 31 janvier 2026  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 23 décembre 2025  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 18 décembre 2025  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté du 15 décembre 2025  portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire de 3ème catégorie

Arrêté n°AR2026-01 – Modification de la numérotation de certains arrêtés du Maire – Année 2022

Arrêté n°AR2026-02 – Modification de la numérotation de certains arrêtés du Maire – Année 2024

Arrêté n°AR2026-03 – Nomination au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale des membres non élus

Arrêté préfectoral n° DDT – 2026 A13 du 09 avril 2026 portant délimitation des zones d’éligibilité à la mesure de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation par le loup au titre de l’année 2026

Annexe à l’arrêté préfectoral n° 69-2026-02-24 du 24 février 2026 

Arrêté préfectoral n° 69-2026-02-24-00003 – instituant les bureaux de vote, fixant leurs périmètres géographiques et répartissant les électeurs du département du Rhône pour l’année 2026 et abrogeant l’arrêté n° 69-2025-12-22-00013 du 22 décembre 2025

Arrêté préfectoral abrogeant l’arrêté du 28/06/2021 relatif à la zone de lutte contre les moustiques pour le CD69

Arrêté préfectoral autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux opérations prévues dans la loi n°64-1246 du 16 décembre 1964 relative à la lutte contre les moustiques

Arrêté préfectoral réglementant la pêche dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon en 2026 + Affiche pêche

ACV 2026 050 V – arrêté temporaire de permission de voirie – SUEZ Eau France – branchement aux réseaux Eau potable – réparation de branchement – 294 La croix Matillon – du 15/04/2026 au 16/04/2026.

ACV 2026 049 C – arrêté temporaire de police de circulation – route barrée sauf riverains – T.P LACASSAGNE – travaux de voirie – rue du stade – du 20/04/2026 au 10/05/2026.

ACV 2026 048 V – arrêté temporaire de permission de voirie – SUEZ Eau France – réparation de fuite sur branchement d’eau potable – 85 impasse du Puits – du 15/04/2026 au 16/04/2026.

ACV 2026 047 C – arrêté temporaire de police de circulation – empiètement chaussée – NGE Energies Solutions – visites de maintenance curative et régulière, travaux d’éclairage pour le compte du SYDER – sur la commune – du 14/04/2026 au 31/12/2026.

ACV 2026 046 C – prolongation de l’ACV 2026 027 C – arrêté temporaire de police de circulation – empiètement chaussée – SAS TPO – raccordement ENEDIS pour alimentation Mr LEGRAIN « chemin de la Croix Matillon » – du 09/04/2026 au 13/05/2026.

ACV 2026 045 C – arrêté temporaire de police de circulation – interdiction de stationner – parking de la Place des Cèdres – COMITE DES FETES – fête des Oeufs – du samedi 04/04 au lundi 06/04/2026.

ACV 2026 044 C – arrêté temporaire de police de circulation – empiètement chaussée – SOGEA – mise à la cote d’un tampon  EU pour le compte de SUEZ – gRAND4RUE – 1 jour entre le 09/04 et le 10/04/2026.

ACV 2026 43 C – arrêté temporaire de police de circulation – Association Sportive Automobile – Rallye de Charbonnières – vendredi 17/04/2026 de 07H à 21H – VC 15, RD 111, RD 24, RD 642 et RD 7.

ACV 2026 042 – arrêté municipal temporaire – interdiction commerçants sur le territoire de la commune de Montrottier.

ACV 2026 041 – arrêté municipal temporaire – Interdiction de commerçants ambulants sur le territoire de la commune de Montrottier.

ACV 2026 040 C – arrêté temporaire de police de circulation – interdiction de stationner, boucle de circulation à sens unique et installation de 3 parkings – COMITÉ DES FÊTES – Fête des Oeufs – dimanche 05/04/2026 de 07h30 à 21H.

ACV 2026 039 C – arrêté temporaire de police de circulation – Interdiction de stationner – Place du Centre, place de la Poste, place de la Basse cour, place de la Dîme et place des Halles – COMITE DES FÊTES – Fête des Oeufs – du samedi 04/04 12H au lundi 06/04/2026, 12H.

ACV 2026 038 C – arrêté temporaire de police de circulation et interdiction d’utiliser et de lancer des pétards – Fête des classes en 6 – interdiction de circuler Grand’rue le 24/04/2026 de 11H à 17H. Déviation rue des Usines et route de Saint Julien. Interdiction de stationner place du Centre et parking de l’Église du 23/05 19H au 24/05/2026 à 17H.

ACV 2026 037 C – arrêté temporaire de police de circulation – Entreprise COGNAT – livraison de materiaux avec camion grue 6 roues par la Société CHAUSSON – au Tabac Presse 166 Grand’rue – 25/03/2026 de 13H à 15H.

ACV 2026 036 C – arrêté temporaire de police de circulation – cérémonie commémorative – dimanche 22/03/2026 – interdiction de stationner et de circuler – place du monument aux morts d’Albigny.

ACV 2026 035 C – arrêté temporaire de police de circulation – AGERON BISSUEL – 66-68 rue des Usines – du 30/03 au 13/04/2026.

ACV 2026 034 C – arrêté temporaire de police de circulation – empiètement chaussée – EIFFAGE –  réfection de tranchée – rue de l’olivière – du 17/03 au 21/03/2026

ACV 2026 033 V – arrêté temporaire de voirie – SUEZ  – renouvellement vanne, carré cassé angle rue des usines et RD 24 – du 08/04 au 24/04/2026.

AVC 2026 032 C – arrêté temporaire de police de circulation – interdiction de circuler rue des Usines et empiètement chaussée RD 24 – SUEZ – renouvellement vanne, carré cassé, angle rue des usines et RD 24 – 1 jour entre le 08/04 et le 24/04/2026.

ACV 2026 031 C – arrêté temporaire de police de circulation – empiètement chaussée – Entreprise FARGERE TP – travaux de raccordement AEP via SUEZ – 166 Grand’Rue – du 18/03/2026 7H au 19/03/2026 17H.

ACV 2026 030 C – arrêté temporaire de police de circulation – restriction de circulation en sens unique – commune – marché du Mardi déplacé Place de la Poste – sens unique route de saint martin – du 17/03 au 31/05/2026.

ACV 2026 029 C – arrêté temporaire de police de circulation – fermeture à la circulation – DEFREITAS Jean-Louis, LES TRAVAUX PUBLICS DU JAREZ -déconstruction – parcelles AR 215 et 213 – porche de la mairie, neutralisation de 4 places de parking de la place du 19 mars 1962 – du 10/03 au 09/05/2026.

ACV 2026 028 V – arrêté temporaire de permission de voirie – ENEDIS – TPO – branchement aux réseaux EDF – chemin de la croix matillon – du 13/03 au 11/06/2026.

ACV 2026 027 C – arrêté temporaire de police de circulation – empiètement chaussée – SAS TPO – raccordement ENEDIS pour alimentation Mr LEGRAIN – Chemin de la croix matillon – du 30/03 au 08/04/2026.

ACV 2026 026 C – arrêté temporaire de police de circulation – route barrée – EIFFAGE – Viabilisation brt ENEDIS bsv Immo – rue des Usines – du 23/03 au 27/03/2026.

ACV 2026 025 C – abrogé par l’arrêté ACV 2026 029 C.

ACV 2026 024 C – arrêté temporaire de police de circulation – Interdiction de stationner – place du Centre – comité des Fêtes – Association des Jeunes – le 15/03/2026 de 08H à 15H.

ACV 2026 023 V – arrêté temporaire de permission de voirie – SUEZ – branchement aux réseaux Eau potable – place de la Pompe – du 19/03/2026 au 18/04/2026.

ACV 2026 022 C – arrêté temporaire de police de circulation – empiètement sur la chaussée – SAS TPO – Sondage sur réseau MALT ENEDIS – D 111- route d’Albigny – du 20/03/2026 au 22/03/2026 – de 07h 30 à 16H 30.

ACV 2026 021 V – arrêté temporaire de permission de voirie – ENEDIS – branchement aux réseaux EDF – 88 rue des Usines – du 30/03/2026 au 03/04/2026.

ACV 2026 020 C – arrêté temporaire de circulation – Route barrée – Association Chasse Montrottier – Ball Trap – chemin de la Grand Maison, Chemin Perret et chemin des Alpines – du 21/03/2026 à 13H au 22/03/2026 à 20 H.

ACV 2026 019 C – arrêté temporaire de police de circulation – empiètement chaussée – NCD TRAVAUX PUBLICS – tranchée de 28 m – rue des Usines, rue de la Dime – prolongation de l’arrêté ACV 2026 003 C – du 27/02/2026 au 13/03/2026

ACV 2026 018 C – arrêté temporaire de circulation – Route barrée avec déviation – TP Lacassagne -travaux de voirie Résidence Lumia – rue des Usines – prolongation de l’arrêté ACV 2026 007 C – du 14/02/2026 au 27/02/2026.

ACV 2026 017 V – arrêté temporaire de permision de voirie – ENEDIS – EIFFAGE Energie – branchement aux réseaux EDF – 41 rue des Usines – du 06/02/2026 au 06/05/2026

ACV 2026 016 V – arrêté temporaire de permission de voirie – ENEDIS – EIFFAGE Energie – branchement aux réseaux EDF – 35 rue des Usines – du 06/02/2026 au 06/05/2026

ACV 2026 015 C – arrêté temporaire de police de circulation – interdiction de circuler – Max et Odile MASSE – travaux d’élagage – rue des Usines – le 05/03/2026

ACV 2026 014 V – arrêté temporaire de permission de voirie – ORANGE – réparation de conduite TELECOM – route de Saint Martin les Périls – du 09/02/2026 au 13/02/2026

ACV 2026 013 V – arrêté temporaire de permission de voirie – SUEZ EAU FRANCE – création branchement eau potable + poser regard + pose compteur pour 2 FLEUVES RHONE HABITAT – rue du Raty – du 19/02/2026 au 22/03/2026.

ACV 2026 012 C – arrêté temporaire de police de circulation – interdiction de circuler – SUEZ Eau France – création branchement eau potable + pose regard + pose compteur pour 2 Fleuves Rhône Habitat – rue du Raty – 2 jours entre le 16/02/2026 et le 22/03/2026.

ACV 2026 011 C – arrêté temporaire de police de circulation – empiètement chaussée – NCD TRAVAUX PUBLICS – réparation d’une conduite – 35 route de Saint Martin les Périls – du 09/02/2026 au 13/03/2026.

ACV 2026 010 V – arrêté temporaire de permission de voirie – DUTEL MACONNERIE POUR 2 FLEUVES RHONE HABITAT – camions de préallles de béton déchargées à la grue – parking de la place du centre avec déviation sur les places de parking – ponctuellement les lundis.

ACV 2026 009 V – arrêté temporaire de permission de voirie – DUTEL MACONNERIE pour 2 FLEUVES RHONE HABITAT – installation et élévation de la grue – parking de la place du 19 mars 1962 – du 09/02/2026 au 10/02/2026.

ACV 2026 008 V – arrêté temporaire de permission de voirie – DUTEL MACONNERIE – pour 2 FLEUVES RHONE HABITAT – livraison d’une grue – place du centre avec déviation sur les places de parking – le 09/02/2026

ACV 2026 007 C – arrêté temporaire de police de circulation – TP LACASSAGNE – travaux de voirie Résidence Lumia – rue des Usines – du 02/02/2026 au 14/02/2026.

ACV 2026 006 C – arrêté temporaire de police de circulation – stationnement, circulation, sens unique – APE – brocante vide-greniers – Salle des sports, rue du Stade, impasse des Saules, plan du Rieu, route de Saint Martin – du 27/02/2026 à 17H au 01/03/2026 à 22H.

ACV 2026 005 C – arrêté de police de circulation – empiètement chaussée – EIFFAGE – raccordement Enedis – chemin des blanches – du 03/02/2026 au 17/02/2026.

ACV 2026 004 C – arrêté de police de circulation – route barrée sauf riverains – EIFFAGE – travaux de raccordement Enedis – Mr MITTON – chemin du Lavoir- du 03/02/2026 au 08/02/2026.

ACV 2026 003 C – arrêté temporaire de police de circulation – Empiètement sur la chaussée – NCD Travaux Publics – Tranchée de 28 m – rue des usines et rue de la dime – du 26/01/2026 au 27/02/2026.

ACV 2026 002 V – arrêté temporaire de permission de voirie – SUEZ EAU FRANCE – 2 branchements neufs en eau potable, travaux hors terrassement – rue des Usines – du 26/01/2026 au 27/02/2026.

ACV 2026 001 V – arrêté temporaire de permission de voirie – ENEDIS – EIFFAGE – branchement aux réseaux EDF – 93 impasse des Poiriers – du 30/12/2025 au 28/03/2026.

Arrêté Départemental 2026-DIM-SMPR-N°6 – règlementation temporaire de la circulation lors du 78ème rallye Rhône-Charbonnières les 17 et 18 avril 2026.

Permission de voirie N° SVO-260213-PV – Type de travaux : installation, renouvellement et maintenance de réseaux / pose de compteur réparation d’une vanne. SUEZ – RD 24 

Arrêté Départemental n° SVO-260214-AT – réglementation temporaire – mise en place d’une circulation alternée – TPO – sondage sur le réseau électrique – D 111- du 20/03/2026 à 8H au 24/03/2026 à 17h30.

Arrêté départemental n° SVO-260182-AT – réglementation temporaire – interdiction à la circulation, mise en place d’une déviation – Département du Rhône – Centre technique – travaux de curage de fossé sur la D 111 – du 02/03/2026 à 8H au 06/03/2026 à 16H.

Arrêté départemental n° SVO-260117-AT – réglementation temporaire – Interdiction à la circulation, mise en place d’une déviation – DÉPARTEMENT DU RHÔNE Centre technique – travaux de curage de fossé sur la D 111 – du 11/02/2026 à 8H au 13/02/2026 à 16H.

Permission de Voirie N° SVO-250810-PV – Type de travaux : installation, renouvellement et maintenance de réseaux / pose de compteur – SUEZ EAU FRANCE – RD 111 – sondage pour détecter une fuite sur le réseau d’eau potable.

Arrêté n°2026-01 – Délégation de fonctions à Mme Laura JOURNET, 1^ère adjointe au Maire (publié le 08/04/2026)

Arrêté n°2026-02 – Délégation de fonctions à M. Jean-Cyrille BURDET, 2^ème adjoint au Maire (publié le 08/04/2026)

Arrêté n°2026-03 – Délégation de fonctions à Mme Myriam RAYNARD, 3^ème adjointe au Maire (publié le 08/04/2026)

Arrêté n°2026-04 – Délégation de fonctions à M. Bernard BOULOCHER, 4^ème adjoint au Maire (publié le 08/04/2026)

Arrêté n°2026-05 – Délégation de fonctions à Mme Evelyne PANISSET, conseillère municipale déléguée (publié le 08/04/2026)