Les séances du Conseil Municipal 2025
Séance du 17 décembre 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2025-62 – Décision modificative n°2 au budget principal 2025.
Décision modificative n°2 – Budget principal 2025 – maquette budgétaire (une version papier est disponible en Mairie).
Délibération n°2025-63 – Conventions de fourrière animale et de stérilisation des chats errants 2026-2027 – Société Protectrice des Animaux de Lyon et du Sud-Est.
Délibération n°2025-64 – Participation définitive aux charges de fonctionnement du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Collège de Sainte-Foy-l’Argentière pour l’année 2026.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/12/2025)
Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/01/2026
Séance du 27 novembre 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/12/2025)
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Délibération n°2025-50– Décision modificative n°1 au budget annexe lotissement La Madeleine 2025.
Décision modificative n°1 – Budget annexe lotissement La Madeleine 2025 – maquette budgétaire (une version papier est disponible en Mairie).
Délibération n°2025-51 – Amendes de police 2025 – répartition du produit des amendes de police 2024 – acceptation de la subvention et engagement à la réalisation des travaux.
Délibération n°2025-52 – Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux.
Délibération n°2025-53 – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre n°2025-01 pour la requalification des espaces publics et du centre-bourg de Montrottier.
Délibération n°2025-54 – Extension du lotissement de la Croix-Matillon – Actualisation de la proposition de valorisation foncière des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 et autorisation de signature de la promesse de vente – Crédit Mutuel Aménagement Foncier.
Délibération n°2025-55 – Convention d’utilisation à titre gracieux de la salle des associations – Restos du Cœur.
Délibération n°2025-56 – Quote-part réseau unitaire – participation 2025 de la commune.
Délibération n°2025-57 – Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du SIEMLY 2026.
Délibération n°2025-58 – Acquisition des parcelles cadastrées AM n°275, 279 et 284 à l’euro symbolique.
Délibération n°2025-59 – Adhésion aux conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le cdg69.
Délibération n°2025-60 – Modification du tableau des effectifs – suppression de postes.
Délibération n°2025-61 – Modification du tableau des effectifs – création d’emplois non permanents.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 05/12/2025)
Procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 18/12/2025
Séance du 20 octobre 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2025-44 – Remboursement anticipé du prêt relais n°00006903352 souscrit auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Centre-est.
Délibération n°2025-45 – Admissions en non-valeur et admissions en créances éteintes.
Délibération n°2025-46 – Décision modificative n°1 au budget principal 2025.
Décision modificative n°1 – Budget principal 2025 – maquette budgétaire (une version papier est disponible en Mairie).
Délibération n°2025-47 – Garantie d’emprunt – Deux Fleuves Rhône Habitat – Résidence de la Poste – accord de principe.
Délibération n°2025-48 – Fixation du prix de la location de la salle des fêtes à la demi-journée – utilisation à des fins artistiques.
Délibération n°2025-49 – Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le cdg69.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/10/2025)
Procès-verbal de la séance du 20 octobre 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/12/2025
Séance du 30 septembre 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2025-39 – Convention relative à la réalisation de travaux d’aménagement de voirie – fonds de concours – « chemin de la Guillonas / PATA » – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2025-40 – Extension du lotissement de la Croix-Matillon – proposition de valorisation foncière des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 – Crédit Mutuel Aménagement Foncier.
Délibération n°2025-41 – Convention d’utilisation de la grande salle du complexe sportif de Montrottier par le club de basket de Bessenay – régularisations.
Délibération n°2025-42 – Convention d’utilisation de la salle des fêtes par l’association danseK Kdanse à compter de l’année scolaire 2025-2026.
Délibération n°2025-43 – Convention d’adhésion au service mutualisé « Energie et Bâtiment » pour les communes situées sur la partie rhodanienne du territoire des Monts du Lyonnais.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 07/10/2025)
Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 21/10/2025
Séance du 10 juillet 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 17/07/2025)
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Délibération n°2025-29 – Renouvellement de la convention entre la commune de Montrottier, l’école privée Saint-Joseph sous contrat simple et l’OGEC de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Délibération n°2025-30 – Révision des tarifs des repas de la cantine scolaire et des tarifs de la garderie à compter de la rentrée scolaire 2025-2026.
Délibération n°2025-31 – Convention d’utilisation du terrain de football et de la grande salle du complexe sportif de Montrottier par l’école privée de la Péraudière à compter de l’année scolaire 2025-2026.
Délibération n°2025-32 – Convention d’utilisation de la salle d’évolution par Mme Elodie GODARD à compter de l’année scolaire 2025-2026.
Délibération n°2025-33 – Convention d’utilisation de la grande salle du complexe sportif de Montrottier par le club de basket de Bessenay à compter de l’année scolaire 2025-2026.
Délibération n°2025-34 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – composition du conseil communautaire 2026 – approbation de l’accord local.
Délibération n°2025-35 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p’tits loisirs ».
Délibération n°2025-36 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de partenariat 2025 – financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2025-37 – SIMA COISE – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 2024.
Délibération n°2025-38 – Modification du tableau des effectifs – création d’emplois non permanents.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 18/07/2025)
Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 02/10/2025
Séance du 12 juin 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/06/2025)
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Délibération n°2025-25 – Subventions aux associations 2025.
Délibération n°2025-26 – Evolution et sectorisation du taux de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2026.
Délibération n°2025-27 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Conventions pour le fonds de concours et la mise à disposition des colonnes enterrées et semi-enterrées.
Délibération n°2025-28 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 24/06/2025)
Procès-verbal de la séance du 12 juin 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/07/2025
Séance du 15 mai 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2025-19 – Département du Rhône – Partenariat territorial 2025 – Demande de subvention – Démolition des deux bâtiments de la Maison Viannay, situés au 131, Grand’Rue à Montrottier.
Délibération n°2025-20 – Demande de subvention au titre des amendes de police 2025 – Travaux de mise en sécurité devant la pharmacie.
Délibération n°2025-21 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p’tits loisirs » – Été 2025.
Délibération n°2025-22 – Désaffectation d’un délaissé de voirie « chemin de Robagny ».
Délibération n°2025-23 – Déclassement d’un délaissé de voirie « chemin de Robagny ».
Délibération n°2025-24 – Echange foncier entre la commune de Montrottier et M. MARJOLLET Jean-Marc « chemin de Robagny ».
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/05/2025)
Procès-verbal de la séance du 15 mai 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/06/2025
Séance du 27 mars 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 03/04/2025)
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Délibération n°2025-11 – Approbation des comptes de gestion 2024 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2025-12 – Vote des comptes administratifs 2024 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Compte Administratif 2024 – budget communal – maquette budgétaire
Compte Administratif 2024 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Compte Administratif 2024 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2024
Délibération n°2025-13 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2024.
Délibération n°2025-14 – Fiscalité directe – vote des taux d’imposition 2025.
Délibération n°2025-15 – Vote des budgets primitifs 2025 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Budget Primitif 2025 – budget communal – maquette budgétaire
Budget Primitif 2025 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Budget Primitif 2025 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2025
Délibération n°2025-16 – Fixation du prix de location de salles situées en Mairie.
Délibération n°2025-17 –Aménagement des abords de la Maison de Santé – parkings / jardin public, et revitalisation du centre-bourg – lancement d’une consultation en procédure adaptée – choix d’un maître d’œuvre.
Délibération n°2025-18 – Convention de participation financière – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Etudes / Audits – dispositif SEQUOIA.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/04/2025)
Procès-verbal de la séance du 27 mars 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/05/2025
Séance du 20 février 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2025-05 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Attribution de compensation spécifique à la compétence jeunesse – Approbation du protocole d’accord transactionnel portant sur le remboursement à la Commune de Montrottier des montants trop-perçus par la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais entre le 1er avril 2022 et le 30 septembre 2024 (Annexe DE2025-05 – protocole d’accord transactionnel).
Délibération n°2025-06 – Rétrocession d’une concession funéraire.
Délibération n°2025-07 – Sytral Mobilités – Avis sur le projet arrêté de Plan de Mobilité des Territoires Lyonnais – Article L1214-28-2 du Code des Transports.
Délibération n°2025-08 – Modification du tableau des effectifs – modification de la durée hebdomadaire d’un poste.
Délibération n°2025-09 – Choix d’une convention de participation pour le risque « santé » et pour le risque « prévoyance » et mandat au cdg69 pour mener la procédure.
Délibération n°2025-10 – Acquisition des parcelles cadastrées AN n°60, 61 et 62.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 27/02/2025)
Procès-verbal de la séance du 20 février 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 31/03/2025
Séance du 23 janvier 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
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Délibération n°2025-01 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2025 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – demande de subvention.
Délibération n°2025-02 – Réévaluation des montants des loyers applicables à plusieurs locaux professionnels situés au 399, Grand’Rue.
Délibération n°2025-03 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « prévention routière ».
Délibération n°2025-04 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 27/01/2025)
Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 21/02/2025
Décisions du Maire
DÉCISION DU MAIRE N°2025-01– Aménagements extérieurs de la crèche.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/04/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-02 – Travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Avenant n°2 au marché n°2020-02-Lot n°10 – Plomberie – Sanitaires – Chauffage – Ventilation.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 18/04/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-03 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – chauffage.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/05/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-04 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – isolation thermique – huisseries.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 27/05/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-05 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – isolation thermique – réfection du sol.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/07/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-06 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – chauffage – travaux complémentaires – raccordement à la sous-station.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/09/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-07 – Acquisition de deux copieurs pour la Mairie et l’école publique.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/09/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-08 – Travaux portant sur la mise en séparatif des réseaux d’assainissement – rue du Stade.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/09/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-09 – Recherche de fuites d’eau et étanchéification en toiture de l’école publique.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 07/10/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-10 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – réfection du sol – travaux complémentaires – rénovation du sas d’entrée.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/10/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-11 – Convention portant sur les prestations de nettoyage des extractions de cuisine.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 26/12/2025)