Les séances du Conseil Municipal 2025
Séance du 15 mai 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2025-19 – Département du Rhône – Partenariat territorial 2025 – Demande de subvention – Démolition des deux bâtiments de la Maison Viannay, situés au 131, Grand’Rue à Montrottier.
Délibération n°2025-20 – Demande de subvention au titre des amendes de police 2025 – Travaux de mise en sécurité devant la pharmacie.
Délibération n°2025-21 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p’tits loisirs » – Été 2025.
Délibération n°2025-22 – Désaffectation d’un délaissé de voirie « chemin de Robagny ».
Délibération n°2025-23 – Déclassement d’un délaissé de voirie « chemin de Robagny ».
Délibération n°2025-24 – Echange foncier entre la commune de Montrottier et M. MARJOLLET Jean-Marc « chemin de Robagny ».
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/05/2025)
Séance du 27 mars 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 03/04/2025)
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2025-11 – Approbation des comptes de gestion 2024 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2025-12 – Vote des comptes administratifs 2024 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Compte Administratif 2024 – budget communal – maquette budgétaire
Compte Administratif 2024 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Compte Administratif 2024 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2024
Délibération n°2025-13 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2024.
Délibération n°2025-14 – Fiscalité directe – vote des taux d’imposition 2025.
Délibération n°2025-15 – Vote des budgets primitifs 2025 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Budget Primitif 2025 – budget communal – maquette budgétaire
Budget Primitif 2025 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Budget Primitif 2025 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2025
Délibération n°2025-16 – Fixation du prix de location de salles situées en Mairie.
Délibération n°2025-17 –Aménagement des abords de la Maison de Santé – parkings / jardin public, et revitalisation du centre-bourg – lancement d’une consultation en procédure adaptée – choix d’un maître d’œuvre.
Délibération n°2025-18 – Convention de participation financière – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Etudes / Audits – dispositif SEQUOIA.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 04/04/2025)
Procès-verbal de la séance du 27 mars 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/05/2025
Séance du 20 février 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2025-05 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Attribution de compensation spécifique à la compétence jeunesse – Approbation du protocole d’accord transactionnel portant sur le remboursement à la Commune de Montrottier des montants trop-perçus par la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais entre le 1er avril 2022 et le 30 septembre 2024 (Annexe DE2025-05 – protocole d’accord transactionnel).
Délibération n°2025-06 – Rétrocession d’une concession funéraire.
Délibération n°2025-07 – Sytral Mobilités – Avis sur le projet arrêté de Plan de Mobilité des Territoires Lyonnais – Article L1214-28-2 du Code des Transports.
Délibération n°2025-08 – Modification du tableau des effectifs – modification de la durée hebdomadaire d’un poste.
Délibération n°2025-09 – Choix d’une convention de participation pour le risque « santé » et pour le risque « prévoyance » et mandat au cdg69 pour mener la procédure.
Délibération n°2025-10 – Acquisition des parcelles cadastrées AN n°60, 61 et 62.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 27/02/2025)
Procès-verbal de la séance du 20 février 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 31/03/2025
Séance du 23 janvier 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2025-01 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2025 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – demande de subvention.
Délibération n°2025-02 – Réévaluation des montants des loyers applicables à plusieurs locaux professionnels situés au 399, Grand’Rue.
Délibération n°2025-03 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « prévention routière ».
Délibération n°2025-04 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 27/01/2025)
Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2025 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 21/02/2025
Décisions du Maire
DÉCISION DU MAIRE N°2025-01– Aménagements extérieurs de la crèche.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 11/04/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-02 – Travaux de réhabilitation du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Avenant n°2 au marché n°2020-02-Lot n°10 – Plomberie – Sanitaires – Chauffage – Ventilation.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 18/04/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-03 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – chauffage.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/05/2025)
DÉCISION DU MAIRE N°2025-04 – Rénovation énergétique de la cantine scolaire – isolation thermique – huisseries.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 27/05/2025)