PLU approbation du 5 mars 2020
- Bordereau
- Décision MRAE
- Rapport de présentation : pages 1 à 61 – pages 64 à 124
pages 125 à 220 – pages 221 à 315 - Projet d’Aménagement et de Développement Durables
- Orientations d’Aménagement et de Présentation
- Règlement
- Zonage Nord
- Zonage Sud
- Zonage Centre
- Carte Constructibilité – Risques – Nord
- Carte Constructibilité – Risques – Sud
- Carte Constructibilité – Risques – Bourg
- Emplacement réservé
- Liste des Servitudes d’Utilité Publique
- Plan des Servitudes d’Utilité Publique
- Annexe des Servitudes d’Utilité Publique
- Annexes sanitaires
- Plan du Réseau d’Eau Potable – Centre
- Plan du Réseau d’Eau Potable – Nord
- Plan du Réseau d’Eau Potable – Sud
- Plan des Réseaux d’Assainissement
- Zonage Assainissement – eaux usées
- Zonage Assainissement – notice
- Carte Zonage Assainissement – eaux pluviales
- Règlementation des Boisements
- Etude Géologique Constructibilité
- Etude Géologique – notice
- Etude Géologique – Aléas
- Délibération Conseil Municipal – Approbation du PLU
- Procès Verbal de synthèse
- Conclusions du Commissaire Enquêteur – PLU
- Conclusions du Commissaire Enquêteur – Zonage Assainissement
- Rapport du Commissaire Enquêteur