(document pdf) Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance, veuillez cliquer sur le numéro de délibération. Délibération n°CCAS-2022-11 – Organisation du repas des anciens 2022 Délibération n°CCAS-2022-12 – Attribution de chèques cadeaux aux personnes en situation de handicap Date de mise en ligne : le 27 septembre 2022 par Sébastien HAMON
(document pdf) Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance, veuillez cliquer sur le numéro de délibération. Délibération n°2022-45 – Décision modificative n°1 au budget principal 2022. Décision Modificative n°1 au Budget Principal 2022 – Maquette budgétaire – Une version papier est disponible en Mairie pour consultation. Délibération n°2022-46 – Acquisition de …
Liste des délibérations – séance du Conseil municipal du 19 septembre 2022 Lire la suite »
Mis en ligne le 22/09/2022 par Sébastien HAMON
Mis en ligne le 22/09/2022 par Sébastien HAMON
RÉUNION PUBLIQUE -RÉSEAU DE CHALEUR SECONDAIRE 4 OCTOBRE 2022 18H00 SALLE DE CONSEIL EN MAIRIE
Procès-verbal – Réunion du Conseil Municipal du 7 juillet 2022
Séance Publique du Conseil Municipal du 19 septembre 2022 à 19h00
Sous-traitance au marché de travaux n°2020-02-Lot n°1, Démolitions – Terrassements – Gros œuvre – Réseaux – Aménagements extérieurs, agréée en cours d’exécution du marché Mis en ligne le 18/07/2022 par Sébastien HAMON
(document PDF) Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance, veuillez cliquer sur le numéro de délibération. Délibération n°2022-35 – Réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales – choix des modalités de publication Délibération n°2022-36 – Aménagement d’une aire de jeux et de loisirs pour enfants à Montrottier et modification …
Liste des délibérations – séance du Conseil municipal du 7 juillet 2022 Lire la suite »
