Les séances du Conseil Municipal 2026
Séance du 9 juillet 2026
Ordre du jour
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-47 – Dotation Générale de Décentralisation 2026 – Demande de subvention – Plan guide – 1ère phase « diagnostic ».
Délibération n°2026-48 – Département du Rhône – Partenariat territorial 2026 – Demande de subvention – Aménagement d’un square paysagé et végétalisé entre la Maison de Santé et la Maison Séniors.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 10/07/2026)
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/07/2026)
Délibération n°2026-49 – Travaux préparatoires d’aménagement d’un square paysagé et végétalisé entre la Maison de Santé et la Maison Séniors – Acceptation de la proposition financière associée aux prestations de génie civil.
Délibération n°2026-50 – Abattoir de Saint-Romain-de-Popey – Prise de participation financière au capital de la SCIC Viaterly.
Délibération n°2026-51 – Décision modificative n°1 au budget principal 2026.
Décision modificative n°1 – Budget principal 2026 – maquette budgétaire (une version papier est disponible en Mairie).
Délibération n°2026-52 – Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre n°2025-01 pour la requalification des espaces publics et du centre-bourg de Montrottier.
Délibération n°2026-53 – Création d’une zone de stationnement temporaire suite à la démolition du bâti en bordure du parking de la place du 19 mars.
Délibération n°2026-54 – Instauration d’un règlement intérieur unique applicable au fonctionnement des temps d’accueil périscolaire à compter du 1er septembre 2026 (Annexe DE2026-54 – Règlement intérieur unique).
Délibération n°2026-55 – Convention d’utilisation de la grande salle du complexe sportif de Montrottier par le club de basket de Bessenay.
Délibération n°2026-56 – Convention d’utilisation de la salle du parquet du complexe sportif par l’association « Bien dans mes baskets ».
Délibération n°2026-57 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées – Désignation des représentants.
Délibération n°2026-58 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Conférence SCOT – Désignation des représentants.
Délibération n°2026-59 – Retrait de la délibération n°2026-36 du 21 mai 2026 portant opposition du Conseil municipal au transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2026-60 – Modification du tableau des effectifs – création d’emplois non permanents.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 24/07/2026)
Séance du 11 juin 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 18/06/2026)
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-38 – Département du Rhône – Partenariat territorial 2026 – Demande de subvention – Restructuration de la Mairie.
Délibération n°2026-39 – Demande de subvention au titre des amendes de police 2026 – Travaux de mise en sécurité de l’intersection de la rue Malagoutte, du chemin des Châtaigniers et de la RD7.
Délibération n°2026-40 – Subventions aux associations 2026.
Délibération n°2026-41 – Recensement de la population 2027 – Désignation d’un coordonnateur communal et d’un élu référent.
Délibération n°2026-42 – Désignation d’un correspondant défense.
Délibération n°2026-43 – Désignation d’un correspondant incendie et secours.
Délibération n°2026-44 – Désignation d’un référent sécurité routière.
Délibération n°2026-45 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – convention de partenariat 2026 – Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2026-46 – Désignation des délégués au groupement des 4 cantons.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/06/2026)
Procès-verbal de la séance du 11 juin 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 10/07/2026
Séance du 5 juin 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-37 – Désignation des délégués et suppléants du Conseil municipal pour constituer le collège électoral des élections sénatoriales du 27 septembre 2026.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 08/06/2026)
Procès-verbal de la séance du 5 juin 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 18/06/2026
Séance du 21 mai 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-30 – Extension du lotissement de la Croix Matillon – Vente des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 au Crédit Mutuel Aménagement Foncier – Avenant à la promesse de vente.
Délibération n°2026-31 – Projet de démolition du bâtiment attenant à la mairie et de restructuration nécessaire de la mairie – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
Délibération n°2026-32 – Désignation des représentants de la commune au sein des commissions intercommunales.
Délibération n°2026-33 – Désignation du représentant de la commune au sein de la SPL « Des Monts Du Lyonnais », Petite Enfance.
Délibération n°2026-34 – Désignation du représentant de la commune au sein de la SAS d’intérêt collectif « Monts Énergies ».
Délibération n°2026-35 – Désignation du représentant de la commune au sein de la SPL « Escap’Ad ».
Délibération n°2026-36 – Opposition au transfert du pouvoir de police spéciale au Président de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 25/05/2026)
Procès-verbal de la séance du 21 mai 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 08/06/2026
Séance du 30 avril 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-28 – Fonds vert 2026 – Ingénierie — Étude et accompagnement pour le projet de démolition du bâtiment attenant à la mairie et de restructuration nécessaire de la mairie — Demande de subvention.
Délibération n°2026-29 – Consultation mutualisée relative aux assurances – Approbation du projet de convention constitutive du groupement de commandes pour une assistance à maitrise d’ouvrage.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 07/05/2026)
Procès-verbal de la séance du 30 avril 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/05/2026
Séance du 2 avril 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 09/04/2026)
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-14 – Fixation des indemnités de fonction des élus.
Délibération n°2026-15 – Droit à la formation des élus.
Délibération n°2026-16 – Délégations de compétences du Conseil municipal à Monsieur le Maire.
Délibération n°2026-17 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres.
Délibération n°2026-18 – Création des commissions municipales permanentes et désignation des membres.
Délibération n°2026-19 – Fixation du nombre de représentants élus au Centre Communal d’Action Sociale et désignation des représentants.
Délibération n°2026-20 – Désignation du délégué au sein du Comité National d’Action Sociale.
Délibération n°2026-21 – Commission Communale des Impôts Directs – Proposition des commissaires.
Délibération n°2026-22 – Commission de Contrôle des Listes Electorales – Désignation des membres.
Délibération n°2026-23 – Désignation des délégués au sein du Syndicat mixte des eaux des monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.
Délibération n°2026-24 – Désignation des délégués au sein du Syndicat Départemental d’Energies du Rhône.
Délibération n°2026-25 – Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Collège de Sainte-Foy-l’Argentière.
Délibération n°2026-26 – Approbation des modifications à apporter aux statuts du Syndicat mixte des eaux des monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.
Délibération n°2026-27 – Modification du tableau des effectifs – création d’un emploi non permanent.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 16/04/2026)
Procès-verbal de la séance du 2 avril 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 05/05/2026
Séance du 20 mars 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 24/03/2026)
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-11 – Election du Maire.
Délibération n°2026-12 – Détermination du nombre d’adjoints.
Délibération n°2026-13 – Election des adjoints.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/03/2026)
Procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 03/04/2026
Séance du 12 mars 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 19/03/2026)
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-06 – Approbation des comptes de gestion 2025 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Délibération n°2026-07 – Vote des comptes administratifs 2025 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Compte Administratif 2025 – budget communal – maquette budgétaire
Compte Administratif 2025 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Compte Administratif 2025 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Comptes Administratifs 2025
Délibération n°2026-08 – Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2025.
Délibération n°2026-09 – Fiscalité directe – vote des taux d’imposition 2026.
Délibération n°2026-10 – Vote des budgets primitifs 2026 (Budget Principal et Budgets Annexes).
Budget Primitif 2026 – budget communal – maquette budgétaire
Budget Primitif 2026 – budget lotissement Montrottier – maquette budgétaire
Budget Primitif 2026 – budget lotissement la Madeleine – maquette budgétaire
Note de présentation brève et synthétique – Budgets Primitifs 2026
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 20/03/2026)
Procès-verbal de la séance du 12 mars 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/03/2026
Séance du 12 février 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-03 – Extension du lotissement de la Croix-Matillon – Vente des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 au Crédit Mutuel Aménagement Foncier en deux tranches autonomes.
Délibération n°2026-04 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service mutualisé « Energie et Bâtiment » pour les communes situées sur la partie rhodanienne du territoire des Monts du Lyonnais.
Délibération n°2026-05 – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais – Convention de fonds de concours – Mise à disposition d’arceaux pour les vélos – Annexe DE2026-05 – Convention de fonds de concours.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/02/2026)
Procès-verbal de la séance du 12 février 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 17/03/2026
Séance du 15 janvier 2026
Ordre du jour
Liste des délibérations
Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance veuillez cliquer sur le numéro de délibération :
Délibération n°2026-01 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2026 – Requalification des espaces publics et du centre-bourg de Montrottier – demande de subvention – 1ère tranche.
Délibération n°2026-02 – Travaux d’étanchéification en toiture de la mairie – Validation des propositions financières.
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 22/01/2026)
Procès-verbal de la séance du 15 janvier 2026 – document pdf – Mis en ligne par Sébastien HAMON le 13/02/2026
Décisions du Maire
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 30/01/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 23/04/2026)
(Mis en ligne par Sébastien HAMON le 26/05/2026)