Séance du 7 juillet 2022

Ordre du jour

SEANCE-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-7-JUILLET-2022-ORDRE-DU-JOUR-1.pdf

Liste des délibérations

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Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance, veuillez cliquer sur le numéro de délibération.

Délibération n°2022-35 – Réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales – choix des modalités de publication

Délibération n°2022-36 – Aménagement d’une aire de jeux et de loisirs pour enfants à Montrottier et modification du sol de l’aire de jeux existante – attribution du marché n°2022-01

Délibération n°2022-37 – Aménagement du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Attribution du marché n°2020-02 – lot n°7 – chappes rapportées

Délibération n°2022-38 – Aménagement du bâtiment des Genêts en Maison de Santé, bureaux et logements – Proposition d’accompagnement à maîtrise d’usage dans la mise en œuvre d’une maison de santé pluriprofessionnelle

Délibération n°2022-39 – Mise en accessibilité de la salle Pierre Dupeuble – choix de l’entreprise

Délibération n°2022-40 – Abrogation de la délibération n°2021-25 du 29 avril 2021 – modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme

Délibération n°2022-41 – Participation aux frais du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés des Monts du Lyonnais au titre de l’année 2022

Délibération n°2022-42 – Modification du tableau des effectifs – création d’emplois non permanents

Délibération n°2022-43 – Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2021

Délibération n°2022-44 – Demandes de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes

Date de mise en ligne : le 14 juillet 2022 par Sébastien HAMON

Procès verbal

https://montrottier.fr/wp-content/uploads/2022/09/Proces-verbal-Reunion-du-7-juil-22.pdf

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