Séance du 19 septembre 2022

Ordre du jour

Séance Publique du Conseil Municipal du 19 septembre 2022 à 19h00

Liste des délibérations

(document pdf)

Pour accéder au texte intégral de chaque délibération de la séance, veuillez cliquer sur le numéro de délibération.

Délibération n°2022-45Décision modificative n°1 au budget principal 2022.

Décision Modificative n°1 au Budget Principal 2022 – Maquette budgétaire – Une version papier est disponible en Mairie pour consultation.

Délibération n°2022-46Acquisition de l’ancienne caserne des pompiers.

Délibération n°2022-47Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « prévention routière ».

Délibération n°2022-48Convention d’utilisation de la salle d’évolution avec Mme Elodie GODARD au titre de l’année scolaire 2022-2023.

Délibération n°2022-49Convention d’utilisation de la salle des fêtes avec l’association danseK Kdanse au titre de l’année scolaire 2022-2023.

Délibération n°2022-50Clôture de la régie de recettes instituée auprès du service Salle des Sports, section Boules de la commune de Montrottier.

Délibération n°2022-51Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes – réfection du mur de soutènement situé « rue des remparts ».

Délibération n°2022-52 Location des salles communales – révision des tarifs de location et du montant des cautions.

Délibération n°2022-53 Modification des plages horaires d’extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire communal.

Délibération n°2022-54Convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs intercommunal « monts p’tits loisirs » – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.

Délibération n°2022-55Convention de reversement de la taxe d’aménagement applicable aux zones d’activités économiques – Communauté de Communes des Monts du Lyonnais / (consultation de l’annexe)

Délibération n°2022-56 Dépose des containers à poubelles – acquisition d’une parcelle de terrain.

Délibération n°2022-57Retrait partiel de la délibération n°2022-22 du 31 mars 2022 portant modification du tableau des effectifs – création, modification et suppression de postes.

Délibération n°2022-58Extension du lotissement communal de la Croix-Matillon – Mission de maîtrise d’œuvre (phase conception).

Date de mise en ligne : le 26 septembre 2022 par Sébastien HAMON

Procès-verbal – séance du 19 septembre 2022

Date de mise en ligne : le 28 octobre 2022 par Sébastien HAMON

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